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SOMMAIRE DU 5 AVRIL 2013 Pages MAIRIES D’ARRONDISSEMENT Mairie du 3e arrondisse

SOMMAIRE DU 5 AVRIL 2013 Pages MAIRIES D’ARRONDISSEMENT Mairie du 3e arrondissement. — Règlement intérieur de la Maison des Associations du 3e arrondissement (Règle- ment du 18 mars 2013) ..................................................... 943 VILLE DE PARIS Nomination de la Présidente du Conseil scientiﬁque de la Ville de Paris (Arrêté du 28 mars 2013)............................ 945 Cabinet du Maire. — Caisse Intérieure de l’Hôtel de Ville — Régie de recettes no 1062 — Modiﬁcation de l’arrêté constitutif de la régie (Arrêté du 26 mars 2013) ... 945 Cabinet du Maire. — Caisse Intérieure de l’Hôtel de Ville — Régie de recettes no 1062 — Modiﬁcation de l’arrêté du 27 avril 2009 modiﬁé désignant le régisseur et les mandataires suppléants (Arrêté du 26 mars 2013)........... 946 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0385 insti- tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant avenue Simon Bolivar, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013) .................................................................................. 947 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0493 insti- tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue de Belleville, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013) .................................................. 947 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0494 régle- mentant, à titre provisoire, la circulation générale sente des Dorées, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013) .......... 948 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0508 insti- tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Botzaris, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013).................................................................... 948 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0509 insti- tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Botzaris, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013).................................................................... 948 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0510 régle- mentant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement boulevard de la Villette, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013)............................................................... 949 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0516 régle- mentant, à titre provisoire, la circulation générale passage de Flandre, à Paris, 19e (Arrêté du 27 mars 2013)............ 949 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0518 modi- ﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue du Terrage, à Paris 10e (Arrêté du 28 mars 2013)................. 950 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0521 régle- mentant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue Jean Jaurès, à Paris 19e (Arrêté du 27 mars 2013) .................................. 950 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0522 insti- tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue Mozart, à Paris 16e (Arrêté du 25 mars 2013)............................................................... 950 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0524 modi- ﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue Pascal, à Paris 5e (Arrêté du 28 mars 2013).................................................................... 951 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0528 modi- ﬁant, à titre provisoire, les règles de stationnement et de circulation générale rue du Parc de Montsouris, à Paris 14e (Arrêté du 28 mars 2013) .................................. 951 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0531 régle- mentant, à titre provisoire, la circulation générale rue de Lappe et passage Louis-Philippe, à Paris 11e (Arrêté du 29 mars 2013).................................................................... 952 CXXXIIe ANNEE. - No 27 VENDREDI 5 AVRIL 2013 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377 Abonnement annuel : 34,50 7. Prix au numéro : 0,35 7. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l’ordre du Trésor public, au Service des Publications administratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service des Publica- tions administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61). Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0536 insti- tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale avenue de la Porte de Clichy, à Paris 17e (Arrêté du 29 mars 2013) .................................. 952 Voirie et Déplacements. — Arrêté no 2013 T 0538 régle- mentant, à titre provisoire, la circulation générale rue Martel, à Paris 10e (Arrêté du 29 mars 2013)................... 952 Direction des Ressources Humaines. — Nomination de représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire no 44 — Adjoint technique (Déci- sion du 26 février 2013)..................................................... 953 Direction des Ressources Humaines. — Nomination de représentants du personnel au sein de la Commission Administrative Paritaire no 46 — Conducteur d’automo- bile et transport en commun (Décision du 26 février 2013) .................................................................................. 953 Direction des Ressources Humaines. — Fixation des emplois de chef de subdivision et classement par typolo- gie (Arrêté modiﬁcatif du 22 janvier 2013) ........................ 953 Direction des Ressources Humaines. — Fixation de la composition des représentants de la Commission Admi- nistrative Paritaire des techniciens supérieurs (Arrêté modiﬁcatif du 11 mars 2013) ............................................. 953 Direction des Ressources Humaines. — Liste d’admissi- bilité, par ordre alphabétique, des candidat(e)s au concours externe d’assistant spécialisé d’enseignement artistique — spécialité musique — discipline accompa- gnement musique (grade de classe supérieure), ouvert à partir du 25 mars 2013, pour deux postes ........................ 954 Direction des Ressources Humaines. — Liste d’admissi- bilité, par ordre alphabétique, des candidat(e)s au concours externe d’assistant spécialisé d’enseignement artistique — spécialité musique — discipline formation musicale (grade de classe supérieure), ouvert à partir du 25 mars 2013, pour un poste ............................................ 954 Direction des Ressources Humaines. — Liste d’admissi- bilité, par ordre alphabétique, des candidates au concours interne d’assistant spécialisé d’enseignement artistique — spécialité musique — discipline formation musicale (grade de classe supérieure), ouvert à partir du 25 mars 2013, pour un poste ............................................ 954 Direction des Ressources Humaines. — Nom de la can- didate déclarée reçue au concours externe sur titres avec épreuve pour l’accès au corps des assistants spécialisés d’enseignement artistique (F/H) de la Commune de Paris (grade d’assistant spécialisé d’enseignement artistique de classe supérieure) dans la spécialité musique — dis- cipline éveil musical, ouvert à partir du 14 janvier 2013, pour un poste..................................................................... 955 Direction des Ressources Humaines. — Nom de la can- didate admise sur la liste complémentaire d’admission à l’issue de l’épreuve d’entretien avec le jury du concours externe sur titres avec épreuve pour l’accès au corps des assistants spécialisés d’enseignement artistique (F/H) de la Commune de Paris (grade d’assistant spécialisé d’enseignement artistique de classe supérieure) dans la spécialité musique — discipline éveil musical, ouvert à partir du 14 janvier 2013 ................................................... 955 DEPARTEMENT DE PARIS Fixation de la capacité d’accueil et de la somme imputable au Département de Paris de l’établissement du S.A.V.S. Gustave BEAUVOIS situé 18, rue de Varize, à Paris 16e (Arrêté du 4 février 2013) .................................................. 955 Autorisation donnée à l’Association des Paralysés de France de créer un Service d’Accompagnement Social (S.A.V.S.) situé 13, place de Rungis, à Paris 13e (Arrêté modiﬁcatif du 14 février 2013) ........................................... 956 Fixation de la capacité d’accueil et du budget 2013 de la S.A.S. Bernard WYBO située 1, villa Cœur de Vey, à Paris 14e (Arrêté du 8 février 2013) .................................. 956 Fixation de la capacité d’accueil et du budget 2013 du S.A.V.S. Vie et Avenir situé 6, rue de l’Amiral Roussin, à Paris 15e (Arrêté du 19 février 2013) .................................. 957 Fixation de la capacité d’accueil et du budget 2013 du S.A.P.H.M.A. Vie et Avenir situé 204, rue Lecourbe, à Paris 15e (Arrêté du 19 février 2013) ................................ 957 Fixation de la capacité d’accueil et du budget 2013 du S.A.M.S.A.H. Vie et Avenir situé 163, rue de la Croix Nivert, à Paris 15e (Arrêté du 14 mars 2013) ................... 957 Fixation de la capacité d’accueil et du budget 2013 de l’éta- blissement S.A.V.S.-S.A.M.S.A.H. A.P.F. situé 13, place de Rungis, à Paris 13e (Arrêté du 14 mars 2013) ............ 958 Fixation et répartition des frais de siège social de l’Associa- tion « Espérance et Accueil », pour l’année 2013 (Arrêté du 14 mars 2013)............................................................... 958 Fixation de la capacité d’accueil et du budget 2013 de l’éta- blissement S.A.V.S. « Centre Lionel » situé 8, rue de Pali Kao, à Paris 20e (Arrêté du 14 mars 2013) ...................... 959 Fixation, à compter du 8 octobre 2012, des tarifs journa- liers afférents à l’établissement « La Maison du Parc » situé 81 bis, rue de l’Amiral Mouchez, à Paris 13e (Arrêté du 18 mars 2013)............................................................... 959 Fixation, à compter du 1er février 2013, du tarif journalier afférent à l’établissement Foyer Falguière situé 91 bis, rue Falguière, à Paris 15e (Arrêté du 28 février 2013) ..... 960 Fixation, pour l’exercice 2013, de la dotation globale de fonctionnement de l’internat scolaire éducatif du « Domaine des Trois Châteaux » — 60580 Coye-la-Forêt (Arrêté du 25 mars 2013) .................................................. 960 Fixation, à compter du 1er mars 2013, du tarif journalier afférent à l’établissement C.A.J. de la P.S.V. situé 4, place uploads/s1/2013-04-05-bmo-027.pdf