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ademe cctp contrat maintenance et exploitation

Cahier des clauses techniques particulières type pour contrat d ? exploitation de chau ?age CAHIER DES CHARGES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET DE SERVICE CONTRAT DE MAINTENANCE ET D ? EXPLOITATION Modèle n Version Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie Direction des Energies Renouvelables- Angers Département Bioressources En collaboration avec ETEC Avril ETEC - - CCTP - PAGE CCahier des clauses techniques particulières type pour contrat d ? exploitation de chau ?age SOMMAIRE CHAPITRE GENERALITES Article OBJET DU CONTRAT Article NATURE DU CONTRAT D ? EXPLOITATION CHAPITRE CONTENU DU CONTRAT D ? EXPLOITATION Article DEFINITION DES PRESTATIONS CONDUITE DES INSTALLATIONS MAINTENANCE PREVENTIVE MAINTENANCE CORRECTIVE OPERATION DE GROS ENTRETIEN PRESTATIONS ANNEXES Article PRINCIPES GENERAUX OBJECTIFS ET RESULTATS DELAIS D ? INTERVENTION INTERVENTIONS PROGRAMMEES Article MOYENS MIS EN PLACE CONSOMMABLES ET PETITES FOURNITURES OUTILLAGE REPRESENTANTS DU PRESTATAIRE PERSONNEL D'INTERVENTION ASTREINTE DOCUMENTS TECHNIQUES Article PROCEDURES ET DOCUMENTS D'EXPLOITATION DOCUMENTS DE GESTION DOCUMENTS DE SUIVI ET D'INFORMATIONS OUTILS DE MESURE ET DE SUIVI CHAPITRE GESTION OU FOURNITURE DE L ? ENERGIE Article FOURNITURE DE L ? ENERGIE PAR LE MAITRE D ? OUVRAGE CONTRAT DE TYPE PF Article FOURNITURE DE L ? ENERGIE PAR LE TITULAIRE CONTRAT DE TYPE MF CONTRAT DE TYPE MT CONTRAT DE TYPE MC CONTRAT DE TYPE CP Article CLAUSE D ? INTERESSEMENT Article GARANTIE TOTALE ANNEXES ETEC - - CCTP - PAGE CCahier des clauses techniques particulières type pour contrat d ? exploitation de chau ?age LISTE DES LOCAUX ET MATERIELS CONCERNES PERIODICITE DES OPERATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE CONDITIONS THERMIQUES DE REFERENCE Attention Les articles ne correspondant pas au type de marché choisi sont à supprimer ETEC - - CCTP - PAGE CCahier des clauses techniques particulières type pour contrat d ? exploitation de chau ?age CHAPITRE GENERALITES Article OBJET DU CONTRAT Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP ont pour objet de dé ?nir les conditions techniques du marché par lequel le MA? TRE D ? OUVRAGE con ?e au TITULAIRE un ensemble de t? ches relatives à l'exploitation et à la maintenance générale des installation de chau ?age de CHAUFFERIE BOIS DE XXXXX L ? adjudicataire du marché est appelé le TITULAIRE dans le présent document Ce terme englobe tous les sous traitants qui restent sous l ? entière responsabilité de l ? adjudicataire Sont concernés par la prestation les équipements des b? timents décris dans l ? annexe n Article NATURE DU CONTRAT D ? EXPLOITATION Le contrat d ? exploitation du chau ?age est de type Avec sans gestion fourniture de l ? énergie Avec sans garantie totale MF MT MC CP PF CHAPITRE CONTENU DU CONTRAT D ? EXPLOITATION Article DEFINITION DES PRESTATIONS CONDUITE DES INSTALLATIONS La conduite des installations a pour but de réaliser - la mise en service - l'arrêt - la surveillance - les réglages - les rondes de contrôles - les man ?uvres et appoints nécessaires des équipements devant être en fonctionnement pour répondre aux critères de