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Contrats nomme s 3 Contrats spéciaux Introduction Principe de l ? autonomie de volonté Concept de liberté justice et équité Le contrat instrument libre autonomie exécutoire constitue la loi des parties Art du DOC le contrat a une force obligatoire et exéc

Contrats spéciaux Introduction Principe de l ? autonomie de volonté Concept de liberté justice et équité Le contrat instrument libre autonomie exécutoire constitue la loi des parties Art du DOC le contrat a une force obligatoire et exécutoire Une fois publiée la loi devient exécutoire Du même principe le contrat une fois signé devient une loi entre les parties sinon une sanction sera exercer ceci peut pousser le pénal contrainte par corps à interpréter dans le civil Une fois les conditions du contrat sont réunies selon l ? article du DOC Les contrats spéciaux réserver erreur ré échir promesse de vente ? permettent de nouvelles choses Le principe du consensualisme est dépassé par le principe de formalisme I- Le déclin l ? assouplissement de la théorie de l ? autonomie de volonté Pas morte mais en train de subir un assouplissement Si dans la théorie classique du contrat fait du contrat une conception abstraite individualiste volontariste consensualiste s ? exprimant à travers le principe de l ? autonomie de volonté qui est un principe philosophique qui fait de l ? homme une personne libre et qui ne peut s ? obliger que par lui-même le principe de l ? autonomie de volonté produit deux conséquences Au niveau de la conclusion du contrat dès l ? échange du consentement il y a naissance du contrat et par conséquent la théorie classique du contrat fait du consensualisme la règle et du formalisme l ? exception Le principe de la théorie de l ? autonomie de volonté agit sur la détermination du contenu du contrat avant c ? était seulement l ? ordre public et la morale maintenant on rajoute des clauses en principe l ? autonomie de la volonté entra? ne la liberté contractuelle dont la seule limite est l ? ordre public Il faut dire que les corolaires résultantes juridiques du principe de l ? autonomie de volonté se sont assouplis D ? abord on a cherché d ? autres fondements aux contrats a- Assouplissement de la théorie bc- cependant le déclin de l ? autonomie n ? a pas pour autant a- assouplissement Cet assouplissement s ? exprime à travers trois points importants - a ?aiblissement de la liberté contractuelle - a ?aiblissement du consensualisme - a ?aiblissement de l ? article du DOC C -elle sera a ?aiblit par la généralisation et le développement des contrats types exemples rédigés ou des modèles de contrats déjà établis par des organismes professionnels Cet a ?aiblissement se développe aussi dans le contenu imposé par le législateur mentions obligatoires ex le bail commercial le bail immobilier Toujours dans le même esprit la loi impose des clauses légales absences contrat nul par ailleurs l ? a ?aiblissement de cette liberté contractuelle se retrouve au niveau du choix du contractant le droit de préemption droit prioritaire non respecté contrat nul Cependant l ? une des atteintes les plus spectaculaires à la liberté contractuelle consiste ? une clause ? -même le consensualisme est menacé par la