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Cours droit civile droit des personnes et de la famille livre 1 et 2

DROIT CIVIL ? Droit des personnes ? Droit de la famille Par Dr Gnakri C CMEMAN KAMOHAN née THIERO Droit des personnes et de la famille Table des matières BIBLIOGRAPHIE INTRODUCTION SECTION - DOMAINE ET OBJET DU DROIT CIVIL PARAGRAPHE - DOMAINE DU DROIT CIVIL PARAGRAPHE - L ? OBJET DU DROIT CIVIL SECTION - DOMAINE ET OBJET DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE PARAGRAPHE - DOMAINE DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE PARAGRAPHE - OBJET DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE LIVRE I LES PERSONNES PREMIERE PARTIE LES PERSONNES PHYSIQUES TITRE I LES ATTRIBUTS DES PERSONNES PHYSIQUES CHAPITRE LA PERSONNALITE JURIDIQUE SECTION - L ? EXISTENCE DE LA PERSONNALITE PARAGRAPHE - L ? ACQUISITION DE LA PERSONNALITE A- Le principe la personnalité juridique s ? acquiert à la naissance B - L ? exception la règle infans conceptus - Les conditions préliminaires a - La conception préalable b - L ? intérêt de l ? enfant - Les conditions subséquentes PARAGRAPHE - LA PERTE DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE SECTION - LE DOUTE SUR L ? EXISTENCE DE LA PERSONNALITE PARAGRAPHE - L ? ABSENCE A - Les conséquences de l ? absence - Conséquences d ? ordre extrapatrimonial a - Conséquences au regard des enfants b - Les conséquences au regard du conjoint - Conséquence d ? ordre patrimonial a - La période de présomption d ? absence b - La période d ? envoi en possession provisoire c - La période d ? envoi en possession dé ?nitive B - Conséquences du retour de l ? absent PARAGRAPHE - LA DISPARITION A - Les conséquences de la disparition - La procédure de déclaration de décès - Les e ?ets du jugement déclaratif de décès ? Les éditions abc La photocopie non autorisée est un délit Table des matières CDroit civil -les personnes et de la famille B - Les conséquences du retour du disparu CHAPITRE LES ELEMENTS DE L ? INDIVIDUALISATION DES PERSONNES PHYSIQUES SECTION - LE NOM SOUS - SECTION - LE NOM PATRONYMIQUE PARAGRAPHE - L ? ATTRIBUTION DU NOM PATRONYMIQUE A - L ? attribution originaire du nom - Nom de l ? enfant né dans le mariage - Nom de l ? enfant né hors mariage B - L ? acquisition du nom patronymique par le mariage - E ?ets du mariage sur le nom - E ?ets de la séparation des époux sur le nom C - Attribution du nom par l ? autorité publique PARAGRAPHE - LE CHANGEMENT DE NOM PATRONYMIQUE A - Le changement de nom résultant d ? un changement d ? état - Le changement de nom résultant de l ? établissement d ? une ?liation inexistante - Le changement de nom consécutif à la destruction de la ?liation originaire - Le changement de nom résultant d ? une modi ?cation de la ?liation originaire B - Le changement de nom indépendamment de tout changement d ? état Le changement de nom à