Droit penal special des personnes

Droit pénal spécial INTRODUCTION I - Dé ?nition du droit pénal spécial C ? est l ? étude analytique des diverses infractions envisagées séparément dans leur élément constitutifs particuliers et dans les modalités de leur répression Le droit pénal spécial permet d ? approcher le phénomène criminel au plus près Intérêt notamment en perspective de l ? opération de quali ?cation juridique Mais le droit pénal spécial reste une discipline qui suppose la rigueur de raisonnement et cette discipline bien qu ? elle soit classiquement divisée en deux grandes parties comporte une cohérence interne car complémentarité entre les infractions car un même comportement peut les faire naitre II - Droit pénal spécial et autres disciplines pénales Grande complémentarité avec le droit pénal général On pourrait croire que le droit pénal spécial n ? est qu ? une illustration du droit pénal général Historiquement le rapport est inversé car le droit pénal spécial est né avant le droit pénal général En e ?et à l ? aube des civilisations il a fallu dresser une liste des agissements prohibés pour maintenir un certain ordre Ce sont les infractions contre les personnes qui ont été dé ?nies en premières De la quali ?cation qui est faite en droit pénal spécial découlera la procédure pénale Etroitement liés droit pénal spécial et criminologie car les deux discipline se nourrissent ente elles La criminologie se nourrit du droit pénal spécial pour essayer d ? expliquer le comportement du délinquant et le droit pénal spécial e nourrit de la criminologie pour essayer d ? adapter la sanction le traitement du délinquant III - Droit pénal des personnes et droit pénal des biens L ? ancien Code pénal n ? avait pas les mêmes priorités que le nouveau Dans l ? ancien on rencontrait en er les infractions contre la chose publique c'est-à-dire contre l ? Etat Ensuite arrivaient les infractions contre les personnes privées et les biens Dans le nouveau Code pénal le livre est consacré aux infractions contre les personnes livre contre les biens et livre infractions contre l ? Etat Livre fourre-tout ? Partie Les infractions contre les personnes Ces infractions n ? évoluent pas de la même manière que les autres infractions Il y a une certaine stabilité des infractions contre les biens mais certaines évolutions constantes des infractions contre les personnes C ? est l ? ensemble des infractions qui prennent en compte l ? atteinte portée directement à la personne à l ? exclusion des infractions dirigées vers un autre objet et qui peuvent rejaillir sur les personnes Les infractions contre les personnes sont souvent assimilées aux violences contre les personnes C ? est un phénomène qui est très ancien C ? est un trouble social permanent et universel et la répression même la plus sévère n ? a jamais fait disparaitre la violence Pourtant le législateur de plus en plus réagit souvent et ponctuellement à ces phénomènes violents et de nombreuses lois pénales nouvelles mais également des textes règlementaires sont intervenus

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  • Publié le Nov 14, 2022
  • Catégorie Law / Droit
  • Langue French
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