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La theorie du contrat LA THEORIE DU CONTRAT S LP LOGISTIQUE ET COMMERCE PR ABA NAIMA C Au Maroc le contrat est réglementé par le DOC Dahir des obligations et contrats texte législatif datant de et qui a été institué par les autorités du protectorat frança

LA THEORIE DU CONTRAT S LP LOGISTIQUE ET COMMERCE PR ABA NAIMA C Au Maroc le contrat est réglementé par le DOC Dahir des obligations et contrats texte législatif datant de et qui a été institué par les autorités du protectorat français Le DOC comprend deux grandes parties l ? une relative aux obligations en général et l ? autre relative aux di ?érends contrats déterminés et aux quasicontrats qui s ? y attachent tels que la vente l ? échange le louage le dépôt le mandat le prêt l ? association le contrat aléatoire la transaction le cautionnement le nantissement et les di ?érents espèces de créances Mais les contrats sont aussi régis par le code de Commerce Il s ? agit particulièrement des contrats commerciaux le nantissement avec dépossession et sans dépossession Le contrat d ? agence commerciale Art du C C le courtage la commission et le crédit-bail Art à le contrat de transport des personnes et des choses Art à contrats bancaires Art à la cession des créances professionnelles Art à le nantissement des titres Art à CCHAPITRE II CLASSIFICATION DES CONTRATS La grande diversité des contrats appelle une classi ?cation qui se réalise au moyen de regroupements dans des ensembles plus ou moins homogènes Le code civil français fait état de certaines classi ?cations dans ses articles et suivants contrats synallagmatiques et contrats unilatéraux contrats commutatifs et contrats aléatoires contrats de bienfaisance et contrats à titre onéreux Le DOC se contente de faire allusions indirectes à certaines classi ?cations Contrat nommé ?? contrat innomé Les contrats nommés correspondent à une opération dé ?nie dont le régime est ?xé par un texte contrat de vente de louage de dépôt Les contrats innomés sont ceux qui n ? ont pas été spécialement prévus par le texte législatif mais les besoins de la vie sociale peuvent susciter leur apparition Cette catégorie recouvre les contrats sui generis créés par les parties pour répondre à un besoin spéci ?que mais aussi tous les montages et opérations issus de la pratique professionnelle C Pour classer les contrats d ? après leur contenu il faut tenir compte de la réciprocité des engagements du but poursuivi par les parties C CONTRAT SYNALLAGMATIQUE ET CONTRAT UNILATÉRAL Contrat synallagmatique C ? est celui qui fait na? tre des obligations à la charge des deux parties qui sont à la fois débitrice et créancière Exemple Le contrat de vente Le vendeur doit livrer la marchandise il est donc débiteur de la marchandise et en contrepartie il est en droit d ? exiger le paiement du prix correspondant à la marchandise il est créancier du prix Réciproquement l ? acheteur doit payer le prix de la marchandise il est donc débiteur du prix et en contrepartie il doit recevoir la marchandise il est donc créancier de la marchandise La plupart des contrats usuels sont des contrats synallagmatiques CCONTRAT UNILATÉRAL En revanche le contrat unilatéral à ne pas confondre avec l ? acte unilatéral résulte bien de la