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Compte rendu du conseil municipal du 20 11 14

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU NOVEMBRE PROCES -VERBAL Nombre de Conseillers ?? En exercice ?? Présents Convocation du A ?chée le L ? an deux mil quatorze et le vingt novembre à dix-neuf heures le Conseil Municipal régulièrement convoqué s ? est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Barthélémy BIDEGARAY Maire d ? URCUIT PRESENTS Mmes Marie-Claire ROMEO Corinne CAUSSADE Valérie ELGOYHEN-HARITCHET Sophie BONANSEA Marion GONNAUD Nadia BELAIR Séverine BAUMANN ?? MM Barthélémy BIDEGARAY Jean-Marc LABARTHE Christophe ARRICAU Stéphane AROTCARENA Mikel ESQUERMENDY Jacky GANDON Frédéric SORHOUET Laurent YANCI Jean-Bernard SAMSON PROCURATIONS Mme Martine BOUSQUET à M Frédéric SORHOUET Mme Josiane HARISMENDY à M Laurent YANCI M Jean-Pierre HAURIE à M Barthélémy BIDEGARAY EXCUSES ? Monsieur le Maire constate que le quorum prévu à l ? article L - du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint et ouvre ainsi la séance Conformément à l ? article L - du Code Général des Collectivités Territoriales il a été procédé à l ? élection d ? un secrétaire de séance pris au sein du Conseil SECRETAIRE DE SEANCE Mme Marie- Claire ROMEO APPROBATION DE LA SEANCE DU SEPTEMBRE Madame Marie- Claire ROMEO donne lecture des délibérations adoptées lors de la précédente séance du Septembre ADOPTE A L ? UNANIMITE COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL DEPUIS LA DERNIERE SEANCE Monsieur le Maire rend compte aux membres du Conseil Municipal des décisions qu ? il a prises en application des délégations attribuées par le Conseil Municipal au titre des articles L - et L - du Code Général des Collectivités Territoriales CDécision n Commande des travaux Toilettes Publiques Le Maire informe le Conseil Municipal de la commande de travaux de maçonnerie de plomberie et d ? électricité concernant les toilettes publiques opération n au BP Les travaux de maçonnerie ont été con ?és à M A BEGORRE pour un montant de TTC Les travaux de plomberie ont été con ?és à la société SALDIBOURE pour un montant de TTC En ?n les travaux d ? électricité ont été con ?és à l ? entreprise Vincent ARRUTI pour un montant de TTC Le montant total de la commande s ? élève à TTC Ces travaux se dérouleront prochainement Décision n Contrats APAVE Le Maire informe le Conseil Municipal de la signature avec la société APAVE des contrats de véri ?cations périodiques obligatoires des b? timents et ascenseurs communaux Pas de modi ?cation ORDRE DU JOUR DELIBERATIONS DELIBERATION n ?? Décision modi ?cative n ?? BP ?? Garantie d ? emprunt Association ABEGI ON Marie-Claire ROMEO informe le Conseil Municipal que par délibérations en dates du mars et du mai la Commune d ? URCUIT s ? est portée caution en ce qui concerne l ? emprunt souscrit par l ? association ABEGI ON auprès de la Caisse d ? Epargne dans le cadre du projet d ? implantation d ? un EHPAD sur le territoire communal Le