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Cps 5 MINISTERE DE ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ROYAUME DU MAROC ? ? ? ? ? ? ? ? L ? AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? O

MINISTERE DE ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ROYAUME DU MAROC ? ? ? ? ? ? ? ? L ? AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? O ?ce Régional de Mise en Valeur Agricole du Loukkos - PPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N DU à heures SEANCE PUBLIQUE TRAVAUX DE REPARATION DE L ? ETANCHEITE ET DES DEGRADATION DES BETONS DE RESERVOIR SURELEVE DE LA STATION DE POMPAGE SPC DU SECTEUR R ? MEL DU PERIMETRE DU LOUKKOS CSOMMAIRE CHAPITRE I REGLEMENT DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DISPOSITION GENERALE ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ORIGINE DES FONDS ARTICLE COUT DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE DOCUMENTS REMIS AUX CANDIDATS ARTICLE ECLAIRCISSEMENTS APPORTES AUX DOCUMENTS D'APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATIONS AUX DOCUMENTS D'APPEL D'OFFRES ARTICLE LA LANGUE DE L'OFFRE ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L'OFFRE ET PIECES A FOURNIR PAR LES CANDIDATS ARTICLE RENSEIGNEMENTS GENERAUX ARTICLE VISITE DES LIEUX ARTICLE PRIX DE L'OFFRE ARTICLE MONNAIE DE LA SOUMISSION ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE FORME ET SIGNATURE DE L'OFFRE FINANCIERE ARTICLE CACHETAGE ET MARQUAGE DES OFFRES ARTICLE REPORT DE DATE ET HEURE LIMITE DE DEPOT DES SOUMISSIONS ARTICLE OFFRES TARDIVES ARTICLE ECLAIRCISSEMENTS CONCERNANT LES OFFRES ARTICLE JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE CONTACT AVEC L ? OFFICE ARTICLE NOTIFICATION DE L'ATTRIBUTION DU MARCHE ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF PIECES ANNEXES PIECE N MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PIECE N MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR PIECE N MODELE D'ATTESTATION CAPACITE FINANCIERE SPECIFIQUE PIECE N MODELE DE CAUTION PROVISOIRE PIECE N FICHE SUR LES RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIFS DE L ? ENTREPRENEUR PIECE N FICHE SUR LES REFERENCES TECHNIQUES DE L ? ENTREPRENEUR PIECE N BORDEREAU DES PRIX ??DETAIL ESTIMATIF PIECE N FORMULAIRE DE LA COMPETANCE TECHNIQUE CCHAPITRE II CAHIER DES PRESCRIPTIONS GENERALES ARTICLE N OBJET DE MARCHE ARTICLE N NORMES ARTICLE N BREVETS ARTICLE N CAUTIONNEMENT DEFINITIF OU DE BONNE EXECUTION ARTICLE N MONTANT DU MARCHE ARTICLE N DUREE DE MARCHE ARTICLE N INSPECTIONS ET ESSAIS ARTICLE N ASSURANCE ARTICLE N TRANSPORT ARTICLE N GARANTIE ? ARTICLE N AVENANT AU MARCHE ARTICLE N CESSION ARTICLE N SOUS -TRAITANCE ARTICLE N RETARDS DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE N PENALITES POUR RETARD ARTICLE N RESILIATION POUR NON EXECUTION ARTICLE N FORCE MAJEURE ARTICLE N RESILIATION POUR CAUSE D'INSOLVABILITE ARTICLE N RESILIATION POUR RAISON DE CONVENANCE ARTICLE N REGLEMENT DES LITIGES ARTICLE N DROIT APPLICABLE ARTICLE N NOTIFICATIONS ARTICLE N IMPOTS ET DROITS ARTICLE N DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR CHAPITRE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES ARTICLE N CONDITIONS GENERALES D ? ETABLISSEMENT DES PRIX ARTICLE N SOUS -DETAIL DES PRIX ARTICLE N PAIEMENTS ARTICLE N RETENUE DE GARANTIE ARTICLE N REVISION DES PRIX ARTICLE N MODE DE PAIEMENT ARTICLE N DECOMPTE ARTICLE N RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE N RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE N CONTROLE DES PRESTATIONS ET SERVICES