Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cps achat de mobilier de bureau

ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU Royaume du Maroc Ministère de l ? Intérieur Province de Berkane Commune de Berkane Division des A ?aires Techniques Service des Travaux et des A ?aires Techniques Marché N C B D A T S T A T Relatif à L ?ACHAT DE MOBILIER DE BUREAU LOT UNIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CACHAT DE MOBILIER DE BUREAU CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÉRES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES FOURNITURES ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE RÉ FÉ RENCE AUX TEXTES GENEREAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHÉ ARTICLE VALIDITÉ ET DATE DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHÉ ARTICLE PIÈ CES MISES À LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DÉ LAI DE LIVRAISON ET LIEU DE LIVRAISON DES FOURNITURES ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CARACTERE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DÉ FINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITE ARTICLE PROPRIETE INDUSTRIELLE COMMERCIALE OU INTELLECTUELLE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON ARTICLE MODALITÉ S DE RÈ GLEMENT ARTICLE CONDITIONS DE LA RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE ARTICLE PÉ NALITÉ S POUR RETARD ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE RÉ SILIATION DU MARCHE ARTICLE RÈ GLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES ARTICLE AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES FOURNITURES CHAPITRE II PRESCRIPTION TECHNIQUES ARTICLE DESCRIPTIF DES FOURNITURES CHAPITRE III BORDEREAU DES PRIX ??DÉTAIL ESTIMATIF CACHAT DE MOBILIER DE BUREAU ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE BERKANE COMMUNE DE BERKANE DIVISION DES AFFAIRES TECHNIQUES SERVICE DES TRAVAUX ET DES A T Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix En séance publique En application de l'alinéa ? de l'article et ? de l'article et de l'alinéa ? de l'article du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics ENTRE Monsieur le Président de la Commune de Berkane ordonnateur désigné par l'Administration D'UNE PART ET Cas d ? une personne morale Mr ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro de téléphone ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro de Fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?