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audit energetique 2 Instruments de Test Mesure Mesure portable et de laboratoire La mesure en audit énergétique dans l ? industrie contraintes norme NF norme ISO CSéminaire enseignement Pourquoi réaliser un audit énergétique Les obligations L ? audit éner

Instruments de Test Mesure Mesure portable et de laboratoire La mesure en audit énergétique dans l ? industrie contraintes norme NF norme ISO CSéminaire enseignement Pourquoi réaliser un audit énergétique Les obligations L ? audit énergétique selon les normes EN et BPX - Processus d ? audit énergétique Les solutions à mettre en ?uvre Processus d ? amélioration continue norme ISO www chauvin-arnoux fr CPourquoi réaliser un audit énergétique Les mesures de votre exigence CPourquoi réaliser un audit énergétique Consommation énergétique de l ? industrie Lié à l ? évolution globale de la consommation ?nale d ? énergie du secteur industriel www chauvin-arnoux fr Source Observatoire de l ? Industrie Electrique CPourquoi réaliser un audit énergétique Potentiel d ? économies d ? énergie dans l ? industrie Poids énergétiques Répartition des consommations Matières premières Usages de l ? électricité Source ATEE Potentiel d ? économies d ? énergie www chauvin-arnoux fr CObligations Les mesures de votre exigence CLes obligations Le cadre Droit Directive européenne EU ? Audit pour les entreprises ? ISO x Droit français ? Lois ? Décrets ? Arrêtés Méthodes Norme d ? audit EN Dé ?nition des auditeurs www chauvin-arnoux fr CLes obligations Cadre et contraintes réglementaires www chauvin-arnoux fr CLes obligations Contraintes européennes Le Conseil européen du - Octobre ?xe des objectifs plus ambitieux à l ? horizon au moins en avec révision possible de l ? objectif en www chauvin- arnoux fr CLes obligations Transposées en droit français Transposée en droit français par la loi n - du juillet Décret n - du novembre Arrêté d ? application du novembre ? Modalités d ? exemption en cas de système de management de l ? énergie ? périmètre et la méthodologie de l ? audit ? les modalités de transmission des documents ? conditions de reconnaissance de l ? indépendance et de la compétence des auditeurs www chauvin-arnoux fr CLes obligations Incitations ? La réalisation d ? audit énergétique est devenue obligatoire suite à la mise en place de la directive européenne UE du octobre relative à l ? e ?cacité énergétique ? pour les entreprises de plus de salariés ? soit réalisant un chi ?re d ? a ?aires hors taxe annuel de plus de millions d ? euros ou un total de bilan supérieur à millions d ? euros ? Décret - du novembre annule et remplace le décret - du décembre ? audit énergétique à réaliser avant le juin ? Certi ?cats d ? Economies d ? Energie C E E www chauvin- arnoux fr CLes obligations Certi ?cats d ? Economies d ? Energie Les obligés les fournisseurs d ? énergie ? Dispositif des certi ?cats d'économies d'énergie CEE instruments de la politique de ma? trise de la demande énergétique ? Obligation triennale de d ? économies d ? énergie en CEE réalisation ? CEE Unité de mesure CEE kWh cumac kWh cumac kWh d'énergie ?nale cumulée et actualisée sur la durée de vie du produit www chauvin-arnoux fr CLes obligations Certi