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An09 cons fr Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Facilitation Quinzième édition octobre La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le jui

Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Facilitation Quinzième édition octobre La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le juin elle annule et remplace à partir du février les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE C CNormes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Facilitation Quinzième édition octobre La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le juin elle annule et remplace à partir du février les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE CPublié séparément en français en anglais en arabe en chinois en espagnol et en russe par l ? ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE boul Robert-Bourassa Montréal Québec H C H Canada Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs o ?ciels et des librairies dépositaires sont a ?chées sur le site web de l ? OACI www icao int Première édition Quatorzième édition Quinzième édition Annexe Facilitation No de commande AN ISBN - - - - ? OACI Tous droits réservés Il est interdit de reproduire de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit un passage quelconque de la présente publication sans avoir obtenu au préalable l ? autorisation écrite de l ? Organisation de l ? aviation civile internationale CAMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des produits et services Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l ? Organisation à l ? adresse suivante www icao int Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements RELEVÉ DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS AMENDEMENTS Applicable Inscrit No le le Par - Incorporés dans la présente édition RECTIFICATIFS Date de Inscrit No publication le Par III C CTABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS CHAPITRE Dé ?nitions et principes généraux A Dé ?nitions B Principes généraux CHAPITRE Entrée et sortie des aéronefs A Généralités B Documents ?? Exigences et utilisation C Correction des documents D Désinsectisation des aéronefs E Désinfection des aéronefs F Dispositions relatives aux vols de l ? aviation générale internationale et autres vols non réguliers I Généralités II Autorisations préalables III Préavis d ? entrée IV Congé et autorisations de séjour aux aéronefs CHAPITRE Entrée et sortie des personnes et de leurs bagages A Généralités B Documents exigés des voyageurs C Sécurité des documents de voyage D Documents de voyage E Visas de sortie F Visas d ? entrée de retour G Cartes d ? embarquement débarquement H Certi ?cats internationaux de vaccination ou autre prophylaxie I Inspection des documents de voyage