An15 cons fr annexe 15 oaci

Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services d ? information aéronautique La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le mars elle annule et remplace à partir du novembre les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et des pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos Quatorzième édition Juillet Organisation de l ? aviation civile internationale C CNormes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services d ? information aéronautique La présente édition comprend tous les amendements adoptés par le Conseil avant le mars elle annule et remplace à partir du novembre les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et des pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos Quatorzième édition Juillet Organisation de l ? aviation civile internationale CPublié séparément en français en anglais en arabe en chinois en espagnol et en russe par l ? ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE rue University Montréal Québec H C H Canada Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs o ?ciels et des librairies dépositaires sont a ?chées sur le site web de l ? OACI www icao int Première édition Douzième édition Treizième édition Quatorzième édition Annexe Services d ? information aéronautique No de commande AN ISBN - - - - ? OACI Tous droits réservés Il est interdit de reproduire de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit un passage quelconque de la présente publication sans avoir obtenu au préalable l ? autorisation écrite de l ? Organisation de l ? aviation civile internationale CAMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des publications de l ? OACI Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l ? Organisation à l ? adresse suivante www icao int Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS No ?? AMENDEMENTS Applicable Inscrit le le Par Incorporés dans la présente édition RECTIFICATIFS Date de No publication Inscrit le ?? Par OACI III C CTABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS CHAPITRE Généralités Dé ?nitions Systèmes de référence communs de la navigation aérienne Spéci ?cations diverses CHAPITRE Responsabilités et fonctions Responsabilités des États Responsabilités et fonctions de l ? AIS Échange des données aéronautiques et des informations aéronautiques Droits d ? auteur Recouvrement des coûts CHAPITRE Gestion de l ? information aéronautique Exigences en matière de gestion de l ? information Validation et véri ?cation des données aéronautiques et des informations aéronautiques Spéci ?cations de qualité des données Métadonnées Protection des données Emploi de l ? automatisation Système de gestion de la qualité Considérations relatives aux facteurs humains CHAPITRE Publications d ? information aéronautique AIP Teneur Spéci ?cations générales Spéci ?cations relatives

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