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Curso magistral derecho mercado de la union europea frances

Droit du Marché Intérieur de l ? Union Européenne Exam avec TD commentaire d ? arrêt CJ qui fait sa jp par pointillisme analyse qui se fait dans la nuance et notamment la nuance des faits Conseil de lire les arrêts cités Partie I Libre circulation des personnes Il ne faut pas calquer le régime entre marchandises et personnes A priori on pourrait croire qu ? il y a une identité Beaucoup plus de subtilités dans la LCP une personne s ? accompagne de sa famille par exemple beaucoup plus composites qu ? une marchandise Manuels pas réellement de manuel opérationnel d ? avantages dans des revues spécialisées manuels ? Molinier droit du marché intérieure ? Catherine Barnard the substantive law of the EU en anglais ? RTDA Pataut ressource en ligne Dalloz ? S Barbou des Places ? Carlier ? Anastasia Ilioupoulos Attention en matière d ? UE beaucoup font des erreurs rester sur les plus connus cités La JP évolue constamment avec des revirements plus que dans les autres domaines La LCP s ? est établie sur la LCT LPS etc Cependant quand s ? est ajoutée la citoyenneté européenne elle est arrivée en miroir du travailleur du prestataire de service est venue reformuler des notions déjà traitées donne lieu à des redites Contrairement à la LCM il y a un droit dérivé qui est intervenu pour codi ?er la jurisprudence Législateur a voulu se saisir de la matière de manière unitaire Cela s ? est superposé à la jp de la Cour Circulation qui continue toujours de subir des évolutions de alors même que le but est identique établir un marché intérieur caractérisé par l ? abolition entre les EM des obstacles à la libre circulation Dès lors que le LCP est alignée sur LCM cette liberté présente des points communs et notamment en ce qu ? elle repose sur le principe de non discrimination d ? égalité de traitement et qu ? elle réprime à l ? instar de la LCM les entraves à la libre circulation Même si la Cour tends à les rapprocher des di ?érences de logique peuvent être décelée entre LCM et LCP mais aussi à l ? intérieur même de la LCP La LCP est un terme générique qui renvoi autres libertés fondamentales ? liberté de circulation du travailleur salarié Article ? travailleur indépendant celui qui va s ? établir dans un autre EM pour exercer une activité en indépendant ou même une personne morale qui établit un établissement secondaire dans un autre EM Il y a celui qui est un travailleur indépendant mais aussi celui qui est le prestataire de service mais qui n ? est pas destiné à s ? établir dans un autre EM ? Nouvelle ?gure depuis le traité de Maastricht le citoyen européen qui peut être travailleur salarié ou indépendant mais aussi inactif d ? un point de vue économique La LCM n ? est pas une ?gure unique Ces profondes évolutions de la LCM s