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Dgvi1 programme controle des comptes

OEC COMPTES CLIENT COLLABORATEUR DGVI PROGRAMME DE CONTRÔLE DES EXERCICE DATE SECTION IMMOBILISATIONS INCORPORELLES OBJECTIFS - S'assurer que tous les frais engagés par la société sont inscrits à l'actif de façon constante et conformément aux principes comptables généralement admis - S'assurer que l'amortissement des éléments susceptibles d'être amortis est calculé de façon constante - S'assurer qu'il n'existe aucune perte latente par rapport aux valeurs nettes comptables des immobilisations incorporelles COEC COMPTES DGVI PROGRAMME DE CONTRÔLE DES REF NATURE DES TRAVAUX A FAIRE Etablir une feuille de tête suivant annexe Prendre en considération l'étendue et les résultats des travaux e ?ectués sur les procédures de contrôle interne pour déterminer l'étendue des travaux à e ?ectuer et la date à la laquelle elles devront l'être S'assurer qu'aucune variation anormale n'est intervenue sur les comptes d'immobilisations incorporelles à partir de la feuille de tête annexée pouvant in uencer notre approche en matière de contrôle des comptes et avoir une incidence sur les conclusions tirées à l'issue de l'examen du contrôle interne Les acquisitions rapprocher les acquisitions des pièces justi ?catives en véri ?ant les dates le prix l'objet l'imputation comptable et droit d'enregistrement classer au dossier permanent les pièces justi ?catives S'assurer que les frais remplissent les conditions requises pour être immobilisés Passer en revue les comptes de charges en vue de s'assurer qu'aucun élément à caractère d'immobilisation incorporelle n'a été passé en charges Les cessions Rapprocher les cessions des pièces justi ?catives et véri ?er les calculs des plus ou moins values Véri ?er la détermination de la valeur comptable nette et la reprise des amortissements ou provisions Contrôler le traitement ?scal des plus et moins values de cession Amortissements Véri ?er par sondage les bases taux et calculs des amortissements Véri ?er la permanence des méthodes comptables et que les taux appliqués sont voisins des taux admis Véri ?er le respect et la bonne application des régles ?scales Véri ?er que les comptes totalement amortis ne ?gurent plus au bilan de l'exercice qui suit Véri ?er que toutes les redevances de brevets licences ont été comptabilisées en pro ?t sur la bonne période Se reporter au programme de véri ?cation des engagements hors bilan et faire les travaux concernant les immobilisations REF FT FAIT PAR LE COEC COMPTES CLIENT COLLABORATEUR DGVI PROGRAMME DE CONTRÔLE DES EXERCICE DATE SECTION IMMOBILISATIONS CORPORELLES OBJECTIFS - S'assurer que les montants inscrits aux postes d'immobilisations re ètent l'intégralité - des biens dont l'entreprise est propriétaire et qu'ils sont toujours en service - des coûts encourus pour l'acquisition ou la création de ces biens - S'assurer que les montants ?gurant en dotations aux amortissements sont déterminés sur la base de taux admis ?scalement et que les amortissements cumulés re ètent l'intégralité des amortissements calculés conformément aux principes comptables généralement admis appliqués de façon constante - S'assurer que les immobilisations inutilisables ont été réformées et qu'un procésverbal en fait état COEC COMPTES DGVI PROGRAMME DE CONTRÔLE DES REF NATURE DES TRAVAUX A FAIRE Etablir une feuille de tête