Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

E procedure de gestion des dechets

Gestion des déchets Procédure Réf P -I Date Version Sommaire Objet Champs d ? application Responsabilités Description Annexes Nom prénom Date Visa Rédaction Véri ?cation Approbation CGestion des déchets Procédure Réf P -I Date Version Objet L ? objet de cette procédure est - de décrire les modalités adoptées par XXXXXXXXX pour gérer ses déchets sur tous ses sites - d ? instaurer les bonnes pratiques nécessaires pour assurer la protection de l ? environnement Champs d ? application Cette procédure s ? applique à toutes les classes de déchets produits par les activités de XXXXXXXXX sur l ? ensemble de ses sites Cependant elle ne s ? applique pas aux rejets air et eau Responsabilités Le Chargé HSE le chargé services généraux en collaboration avec l ? ensemble des Responsables concernés sont garants de l ? application de la présence procédure Dé ?nitions Déchet Non Dangereux Cette catégorie regroupe essentiellement des déchets constitués de papier plastiques cartons bois produits par les activités industrielles et commerciales Ils peuvent être éliminés par les mêmes techniques que celles utilisées pour les ordures ménagères Déchet Dangereux Les Déchets Dangereux DD sont des déchets qui représentent un risque pour la santé et ou l ? environnement Ils sont caractérisés par leur propriété de danger explosif comburant in ammable dégage des gaz toxiques pour l ? air ?? l ? eau ? Description L ? identi ?cation des di ?érentes catégories de déchets Parmi les déchets produits par les activités de XXXXXXXXX on distingue les déchets industriels banals DIB et les déchets industriels spéciaux DIS Le document Registre des déchets sortis usine ? liste les déchets générés par les activités de XXXXXXXXX Exigences réglementaires liées aux déchets ? ? L ? ensemble des exigences liées aux déchets est regroupé dans le registre Exigences légales en matière d ? environnement ? Les modalités principales relatives au contrôle des circuits de traitement des déchets sont résumées ci- après Le bordereau de suivi des déchets dangereux CERFA n CGestion des déchets Procédure Réf P -I Date Version Selon la réglementation en vigueur un bordereau de suivi des déchets dangereux est systématiquement utilisé pour consigner le transport la collecte et l ? élimination des Déchets CERFA n Les copies des bordereaux sont conservées pendant ans dans le classeur prévu à cet e ?et au niveau du bureau du Resp ADV Le registre des déchets Le chargé déchet tient à jour le registre Registre des déchets sortis usine ? chronologique la production de l ? expédition de la réception et du traitement des déchets dangereux Ces registres sont conservés pendant ans dans le bureau du Resp ADV Enlèvement par un prestataire Le Resp ADV véri ?ent l ? agrément et les déclarations de transport des sociétés de collecte d ? élimination et des transporteurs et archivent une copie dans le classeur prévu à cet e ?et Ils s ? assurent de la validité des récépissés de déclaration en leur possession validité ans La ?che de déchet est mise à jour