Eta 02 0026 pdf VTT RAKENNUS - JA YHDYSKUNTATEKNIIKKA PL L? mp? miehenkuja ESPOO VTT Puh Telekopio Autorisé et noti ?é conformément à l ? article de la directive EEC du Conseil du décembre relative au rapprochement des dispositions législatives réglementa
VTT RAKENNUS - JA YHDYSKUNTATEKNIIKKA PL L? mp? miehenkuja ESPOO VTT Puh Telekopio Autorisé et noti ?é conformément à l ? article de la directive EEC du Conseil du décembre relative au rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives des Etats membres concernant les produits de construction MEMBRE DE L ? EOTA Eurooppalainen tekninen hyv? ksynt? Version française traduite de l ? Agrément Technique Européen ETA- Kauppanimi Nom Commercial Hyv? ksynn? n haltija Titulaire de l'Agrément Poutre en I Finnjoist FJI Finnforest Engineered Wood P O Box FIN- LOHJA Tuotetyyppi ja sen k? ytt? tarkoitus Type générique et utilisation prévue Voimassaoloaika Validité du au Cette Version remplace T? m? korvaa Valmistuspaikka Site de Production Puuaineinen yhdistelm? palkki rakenteelliseen k? ytt? ? n Poutre Composite légère à base de Bois à usage structurel Du - - au - - ETA- valide du - - au - - UK Kings Lynn Cross Bank Road Kings Lynn Norfolk PE HD T? m? hyv? ksynt? sis? lt? ? Cet Agrément Technique Européen contient Sivuja liitteit? Pages Annexes sivua sis? lt? en liitett? pages incluant Annexes Eurooppalainen tekninen hyv? ksynt? organisaatio Organisation pour l ? Agrément Technique Européen La présente version correspond à la version française traduite de l ? ATE original CPage de la Traduction française de l ? Agrément Technique Européen ETA- I BASES JURIDIQUES ET CONDITIONS GENERALES Le présent Agrément Technique Européen est délivré par le Centre Technique de Recherche de Finlande VTT en conformité avec conformité avec ?? La Directive du Conseil EEC du décembre relative au rapprochement des dispositions législatives réglementaires et administratives des Etats Membres concernant les produits de construction modi ?ée par la Directive du Conseil CEE du juillet ?? Décret n - du juillet concernant l ? aptitude à l ? usage des produits de construction ?? Les Règles Communes de Procédure relatives à la demande la préparation et la délivrance d'Agréments Techniques Européens dé ?nies dans l'Annexe de la Décision de la Commission CE ?? Le Guide d'Agrément Technique Européen N relatif aux Poutres Composites légères à bases de Bois et Poteaux le Centre Technique de Recherche de Finlande VTT est habilité à véri ?er si les dispositions du présent Agrément Technique Européen sont respectées Cette véri ?cation peut s'e ?ectuer dans l'unité de production par exemple pour la satisfaction des hypothèses émises dans cet Agrément Technique Européen vis-à-vis de la fabrication Néanmoins la responsabilité quant à la conformité des produits par rapport à l'Agrément Technique Européen et leur aptitude à l'usage prévu relève du détenteur de cet Agrément Technique Européen Le présent Agrément Technique Européen ne doit pas être transmis à des fabricants ou leurs agents autres ceux ?gurant en page ainsi qu'à des unités de fabrication autres que celles mentionnées en page du présent Agrément Technique Européen Le présent Agrément Technique Européen peut être retiré par le Centre Technique de Recherche de Finlande VTT conformément à l'Article de la Directive du Conseil CEE Seule est autorisée la reproduction intégrale du présent Agrément Technique Européen
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Licence et utilisation
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- Publié le Jul 29, 2022
- Catégorie Industry / Industr...
- Langue French
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