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Guide professionnel gesip 2008 01 edition de janvier 2014

GROUPE D ? ÉTUDE DE SÉCURITÉ DES INDUSTRIES PÉTROLIÈRES ET CHIMIQUES GUIDE MÉTHODOLOGIQUE POUR LA RÉALISATION D ? UNE ÉTUDE DE DANGERS CONCERNANT UNE CANALISATION DE TRANSPORT HYDROCARBURES LIQUIDES OU LIQUÉFIÉS GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ ET PRODUITS CHIMIQUES Guide Professionnel GESIP n EDITION DE JANVIER Reproduction même partielle interdite rue du Pont Neuf ? BP ? Paris Cedex ? Tél ? Fax Informations stages gesip-formation gesip com ? Informations techniques gesip- technique gesip com N Siret ? Code APE Z ? N Formation F Site internet http www gesip com N TVA Intracommunautaire FR CDATE D ? ÉMISSION ÉDITION DU JANVIER RAPPORT N CDATE D ? ÉMISSION ÉDITION DU JANVIER RAPPORT N AVANT PROPOS La première version reconnue de ce guide a été établie suite à la publication de l'arrêté du août réglementant la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles d ? hydrocarbures liquides ou liqué ?és et de produits chimiques pour permettre la réalisation des études de sécurité des réseaux existants à cette date A l'issue de la réalisation des études de dangers des réseaux existants et pour prendre en compte à la fois les remarques de l'Administration notamment la circulaire transitoire BSEI n - du et le retour d'expérience des transporteurs la même commission études de sécurité du GESIP a procédé à une révision de ce guide professionnel en Cette révision et sa reconnaissance par l'Administration en date du ont permis l'abrogation de la circulaire précitée Dans le cadre de la mise en ?uvre de l'arrêté dé ?nissant les modalités d'application du chapitre V du titre V du livre V du code de l'environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé d'hydrocarbures et de produits chimiques dit arrêté multi uide dans la suite du document la commission études de dangers du GESIP a mis à jour ce guide sur la méthodologie de réalisation des études de dangers en application des articles et dudit arrêté Les modi ?cations portent essentiellement sur la cohérence entre ce guide et le nouvel arrêté multi uide remplaçant l'arrêté du modi ?é et reconnaissant simultanément le présent guide La reconnaissance de cette nouvelle version est formalisée par l'inscription de sa version date de révision dans le texte de l'arrêté Ce guide est applicable dès reconnaissance pour les canalisations nouvelles et à la révision quinquennale pour les canalisations existantes Ce guide représente l'état de la technique et des connaissances au jour de son établissement Il est établi de bonne foi et peut être sujet à modi ?cations ou amendements de la part de la commission du GESIP en fonction de l ? évolution des techniques des connaissances ou de la réglementation Ce guide a été rédigé avec le concours de l'INERIS CDATE D ? ÉMISSION ÉDITION DU JANVIER RAPPORT N CDATE D ? ÉMISSION ÉDITION DU JANVIER RAPPORT N SOMMAIRE PRÉAMBULE GÉNÉRALITÉS GLOSSAIRE CONTENU DU DOSSIER D'UNE ÉTUDE DE DANGERS SOMMAIRE TYPE D'UNE ÉTUDE DE DANGERS PRÉSENTATION ET CONTENU DE L ? ÉTUDE Présentation de