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Importation SECTION - INSPECTION SANITAIRE A L'IMPORTATION DES VEGETAUX XII - Importation par voie maritime ou terrestre L'entrée ou le transit des végétaux ou produits végétaux ou objets soumis à l'inspection phytosanitaire et importés par voie maritime

SECTION - INSPECTION SANITAIRE A L'IMPORTATION DES VEGETAUX XII - Importation par voie maritime ou terrestre L'entrée ou le transit des végétaux ou produits végétaux ou objets soumis à l'inspection phytosanitaire et importés par voie maritime ou terrestre ne peut avoir lieu que par les ports d'Agadir Al Hoceima Casablanca El Jadida Kénitra La? youne Larache Nador Tanger Tanger Méditerranée et Sa ? les postes frontaliers de Béni-Ansar Nador F'nideq Zouj Baghal Oujda et Guergarate Aousserd XII - Importation par voie aérienne L'entrée ou le transit des végétaux ou produits végétaux et des objets soumis à inspection phytosanitaire importés par voie aérienne ne peut avoir lieu que par les aérodromes suivants Oujda-Angad Tétouan Tanger-Boukhalef Fès-Sa? ss Rabat- Salé Casablanca Mohammed V Agadir-Massira Marrakech Al Hoceima Ouarzazate La? youne et Dakhla D'autre part le destinataire ou son mandataire doit assurer sous escorte des agents de l'administration des douanes le transport des colis de l'aérodrome au bureau du service de la protection des végétaux pour les envois ou bagages adressés ou appartenant à une même personne et d'un poids égal ou inférieur à cinquante kilos de produits à inspecter Les envois d'un poids supérieur à Kgs sont inspectés à l'aérodrome le transport aller-retour de l'agent du service de la protection des végétaux pour les envois ou bagages adressés ou appartenant à une même personne et comportant plus de cinquante kilos de produits à inspecter Lorsque la fumigation est prescrite par l'agent chargé de l'inspection sanitaire l'importateur doit assurer le transport de la marchandise par véhicule fermé et sous escorte d'un agent des douanes jusqu'à la station de fumigation la plus proche Toute marchandise n'ayant pas satisfait aux conditions d'importation énumérées ci-dessus est refoulée ou détruite par le destinataire ou son ? ? ? ? ? mandataire faute de quoi la marchandise est détruite d'o ?ce par le service o ?ciel phytosanitaire aux frais du destinataire XII - Produits d'importation soumis à la police phytosanitaire Sont soumis à l'inspection sanitaire les végétaux et produits végétaux suivants tous les produits ou objets énumérés au XII ci-dessus autres donc que les parasites de plantes tous produits ou objets emballés empaquetés enveloppés garnis ou calés avec des produits végétaux Sont toutefois dispensés de l'inspection sanitaire et de la taxe y a ?érente les envois contenant des produits non végétaux ou des produits végétaux énumérés au XII ci-après lorsqu'il sont Cemballés avec les produits suivants végétaux ayant subi un traitement industriel chimique ou mécanique tels que la ?bre de bois les copeaux la bagasse etc pailles de blé espèces cultivées du genre triticum d'orge espèces cultivées du genre Hordoum d'avoine espèces cultivées du genre Avena de seigle secale céréale L pailles de riz espèces cultivées du genre oryza lorsqu'elles proviennent de l'Afrique occidentale feuilles séchées de palmier Phénix Dactytera L alfa Stipa tenacissima L albardine Lygoum spartium L tiges de roseaux de Provence Arundo donax L lorsqu'elles sont écorcées e ?euillées et refendues bauque de marais plantes de la famille des joncacées ou des cyrépacées à l'exception