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Nomenclature des etablissements classes nov 05

Journal O ?ciel de la République Tunisienne--- Novembre N CNOMENCLATURE DES ETABLISSEMENTS DANGEREUX INSALUBRES OU INCOMMODES N DESIGNATION DES ACTIVITES ET DES SUBSTANCES CAT ACTIVITES ACTIVITES AGRICOLES ET ACTIVITES AYANT RAPPORT AUX ANIMAUX Bovins établissements d'élevage vente enclos de transit etc de veaux de boucherie ou bovins à l'engraissement a de plus de animaux b de à animaux c de à animaux vaches laitières et ou mixtes a de plus de vaches b de à vaches c de à vaches vaches nourrices c'est à dire dont le lait est exclusivement destiné à l'alimentation de veaux de vaches et plus Carnassiers à fourrures chevres ovins et dromadaires établissements d'élevage de vente enclos de transit etc des de plus de animaux de à animaux Champignonnières dans lesquelles en prépare le substrat Chiens établissements d'élevage et de vente chenils fourrières etc de de plus de animaux de à animaux Couvoirs la capacité logeable étant de plus de ?ufs de à ?ufs Engrais liquides dépôts d' en récipients de capacité unitaire égale ou supérieure à l lorsque la capacité totale est supérieure à m ? ? ? ? ? ? ? ? Engrais et supports de culture fabrication des à partir de matières organiques à l'exclusion des champignonnières Lorsque la capacité de production est égale ou supérieure à t j ? ? ? ? égale ou supérieure à t j et inférieure à t j ? ? ? ? Faune sauvage établissements de présentation au public d'animaux appartenant à la à l'exclusion des magasins de vente au détail des expositions temporaires et des établissements mobiles ? Fumiers engrais et supports de culture dépôts de ? renfermant des matières organiques et n'étant pas l'annexe d'une exploitation agricole à l'exclusion des champignonnières Lapins établissements d'élevage de vente enclos de transit etc de de toutes catégories de plus de animaux de à animaux Piscicultures Pisciculture d'eau douce a si la production est supérieure à t an ? b si la production est supérieure à t an mais inférieure ou égale à t an Pisciculture d'eau de mer Journal O ?ciel de la République Tunisienne--- Novembre Page CNOMENCLATURE DES ETABLISSEMENTS DANGEREUX INSALUBRES OU INCOMMODES N DESIGNATION DES ACTIVITES ET DES SUBSTANCES CAT a si la production est supérieure à t an b si la production est supérieure à t an mais inférieure à t an Journal O ?ciel de la République Tunisienne--- Novembre Page CNOMENCLATURE DES ETABLISSEMENTS DANGEREUX INSALUBRES OU INCOMMODES N DESIGNATION DES ACTIVITES ET DES SUBSTANCES CAT Porcs établissements d'élevage de vente enclos de transit etc de de plus de kg en stabulation ou en plein air de plus de animaux de à animaux de à animaux ? Sangliers établissements d'élevage de vente de garde d'exposition enclos de transit etc de ? en stabulation ou en plein air dans un enclos de moins de ha Silos de stockage de céréales de grains de produits alimentaires ou de tous produits organiques dégageant des poussières in ammables si le volume total de stockage est supérieur à m si