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Nouvelle generation de programmes pour les tpme 2

NOUVELLE GÉNÉRATION DES PROGRAMMES D ? APPUI POUR LA RELANCE DES TPME INDUSTRIELLES Juillet CRECONFIGURATION DES PROGRAMMES ACTUELS Nouvelle generation de programmes d ? appui pour la relance des TPME industrielles AVEC DES OFFRES PLUS AVANTAGEUSES Moussanada Accélération JEI Créativité TPE Tah ?z Créativité PME Passage de programmes à programme unique ? ? MOUWAKABA ? ? Prise en charge à hauteur au lieu de du coût de l ? accompagnement relatif à l ? assistance technique pour les PME et pour les TPE Relèvement à MDH au lieu de MDH du plafond d ? appui aux projets de créativité et co-développement pour les TPE Intégration d ? une nouvelle o ?re Cap Compétences dans le programme MOUWAKABA Imtiaz Croissance Istitmar Croissance Imtiaz Technologie Istitmar Technologie Passage de programmes à programme unique ? ? ISTITMAR ? ? Amélioration de la lisibilité et simpli ?cation de l ? o ?re autour de programmes avec des taux plus avantageux Appui supplémentaire de pour les projets réalisés dans les provinces et les préfectures en dehors de l ? axe atlantique Tanger- Casablanca Conditions d ? accès et de paiement simpli ?ées CCONDITIONS D ? ACCÈS ET DE PAIEMENT Nouvelle generation de programmes d ? appui pour la relance des TPME industrielles Conditions d ? accès assouplies SIMPLIFIÉES ?? Acceptation de la déclaration sur l ? honneur au moment du dépôt des dossiers de candidature ?? Ne sont exigées les attestations de régularités ?scale et sociale que lors du er déblocage de la prime ?? En cas de di ?culté sont acceptés les accords de régularisation conclus entre la DGI et la CNSS ?? Dispense de la lettre de recommandation de la banque en cas d ? auto- ?nancement ?? Dispense de l ? attestation sur l ? honneur portant engagement d ? auto- ?nancer le projet Processus de paiement accéléré ?? Allégement des dossiers de paiement relatifs à la ère et ème tranche de la prime en exigeant uniquement les justi ?catifs de régularité ?scale et sociale et l ? attestation bancaire ?? Accompagnement de l ? entreprise dans la préparation des dossiers de paiement Conditions de déblocage de la prime clari ?ées Déblocage lié à la réalisation de l ? investissement et au prorata du taux de réalisation de l ? objectif global d ? emploi CNOUVEAU PROGRAMME TATWIR Nouvelle generation de programmes d ? appui pour la relance des TPME industrielles Accompagnement du bout en bout pour développer les investissements dans les secteurs industriels prioritaires encourager l ? intégration industrielle et les investissements dans les produits non encore ou faiblement industrialisés au Maroc et promouvoir l ? accélération du développement des TPME à fort impact Scale-up CIBLES Les TPME industrielles dont le chi ?re d ? a ?aire est inférieur à MDH OBJECTIFS Ce programme vise domaines prioritaires ? L ? accompagnement et le soutien à la croissance verte des TPME Industrielles ? L ? appui à l ? Innovation à la R D et de l ? industrie ? L ?