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Droit l x27 analyse d x27 arret

L ?ANALYSE D ?ARRÊT Dé ?nition L ?analyse d ?arrêt a pour objet d ?expliquer d ?une manière synthétique l ?e ?et et le problème de droit d ?un arrêt rendu par une juridiction La solution du problème de droit rendu par une juridiction dans la plupart des cas l ?analyse d ?arrêt portera sur un arrêt rendu par la cour de cassation La forme pour présenter l ?analyse d ?arrêt est très réglementée Synthèse des faits Le mai Monsieur X a était recruté par la société Le Pas du lac Il occupait la fonction de maitre d ?hôtel suite à des détournements de fond l ?employeur a établi un constat d ?huissier sur la base de cette preuve L ?employeur a licencié l ?employé pour faute de grave Procédure er Degré emeDegré Conseil Prud ?homme Cour d ?appel Demandeur Mr X Appelant Inconnu Défendeur Société Le Pas du Lac Intimé Inconnu Décision Inconnue Décision Favorable à l ?employeur Cour de cassation Demandeur Mr X Défendeur Société Le Pas du Lac Décision Favorable à l ?employeur Arrêt de rejet O? se trouvent les faits exposé synthétique des faits M X engagé le mai en qualité de ma? tre d ?hôtel par la société Le Pas du Lac la société à été licencié pour faute grave le Juin motif pris de détournements d ?espèces Exposé des moyens contestation des perdants - ème paragraphes Attendu que la cour d ?appel a violé ensemble l ?article du code de procédure - Divisé en branches du au Réfutation du moyen réponse de la cour de cassation - ème paragraphes Mais attendu que la cour d ?appel n ?avaient pas fait l ?objet de prélèvements indu E constituaient un mode de preuve licite Mais attendu d ?abord que la cour d ? E appel ce qui caractérise un manquement du salarié à son obligation Attendu ensuite que si dans tout les établissements à l ?insu de l ?employeur Dispositif décision de la cour de cassation d ?o? il suit que le moyen doit être rejeté ? ? ? ? ? ? C C