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Procedure de gestion des non conformites

PROCEDURE DE GESTION DES NON CONFORMITES CSOMMAIR Y I OBJECTIF II DOMAINE D ? APPLICATION III DEFINITIONS IV RESPONSABILITES V DOCUMENTS ASSOCIES VI METHODOLOGIE VII GESTION DES MODIFICATIONS VIII VALIDATION CI OBJECTIF L ? objectif de la présente procédure est de décrire les modalités de traitement des produits non- conformes II DOMAINE D ? APPLICATION Cette procédure s ? applique à tous les produits non-conformes III DEFINITIONS Non-conformité Non-satisfaction d ? une exigence Contamination physique Présence dans le produit d ? un corps étranger visible caillou verre débris métalliques bois ? qui peut a ?ecter la santé du consommateur Correction action visant à éliminer la non-conformité Action corrective action visant à éliminer la cause d ? une non-conformité ou d ? une situation indésirable détectée Action préventive action visant à éliminer la cause d ? une non-conformité potentielle ou d ? une autre situation potentielle indésirable IV RESPONSABILITES Responsable qualité V DOCUMENTS ASSOCIES Désignation Code VI METHODOLOGIE La détection de la non-conformité se fait par le personnel de production ou le personnel du contrôle Le responsable qualité est responsable du blocage du lot non-conforme ainsi que de déblocage du lot en cas d ? obtention des résultats conformes aux normes Le responsable site est responsable de la dérogation et de la destruction de lot nonconforme Le responsable qualité est responsable de la validation de la correction Le logigramme ci-dessous résume la méthodologie suivie pour la gestion des non-conformités CMéthodologie de maitrise des non conformités organisationnelles Activités Intervenants Commentaire Documents C