Reach pour les nuls pdf REACH pour les Nuls Guide pour une réglementation chimique européenne performante Du Principe de Substitution comme outil indispensable pour la protection de l ? environnement et de la santé publique et comme moteur économique Gree

REACH pour les Nuls Guide pour une réglementation chimique européenne performante Du Principe de Substitution comme outil indispensable pour la protection de l ? environnement et de la santé publique et comme moteur économique Greenpeace Janvier CREACH pour les nuls ?? Greenpeace Sommaire REACH LES FONDAMENTAUX REACH ?? Qu ? est ce que c ? est Pourquoi faire REACH va-t-il fonctionner REACH PLUS EN DETAILS Pourquoi avons nous tellement besoin de REACH Du problème à la solution Le Principe de Substitution peut-il fonctionner Quels sont les béné ?ces de la substitution Figure Proposition de procédure d ? aide à la décision pour autoriser un usage spéci ?que avec REACH CREACH pour les nuls ?? Greenpeace REACH LES FONDAMENTAUX REACH ?? Qu ? est ce que c ? est Pourquoi faire La nouvelle législation chimique européenne a pour objectif d ? o ?rir au public une meilleure protection vis-à-vis des substances chimiques intentionnellement produites Il s ? agit probablement de la réglementation la plus ambitieuse et la plus importante de ces dernières années REACH enRegistrement Evaluation et Autorisation des substances CHimiques ?? prononcer ritch changera en profondeur la manière dont les substances chimiques sont gérées Les lectures parlementaires interviendront courant et pour une entrée en vigueur de la directive dès A cette date pour la première fois les industries chimiques devront fournir les données de sûreté sanitaire et environnementale sur toutes les substances qu ? elles produisent Actuellement ce n ? est le cas que pour les substances dont la production a commencé après ce qui représente moins de des substances commercialisées REACH identi ?era ensuite les substances chimiques extrêmement dangereuses et les rangera sous la classi ?cation spéci ?que de ??substances extrêmement préoccupantes ? Ces substances seront probablement peu nombreuses environ et nécessiteront d ? obtenir un permis spécial pour leur production y compris pour celles dont la commercialisation se poursuit depuis plusieurs années Ce permis s ? appellera une autorisation Un des objectifs de REACH est de s ? assurer que les substances chimiques extrêmement préoccupantes soient abandonnées et remplacées par des alternatives appropriées et plus sûres Une substance chimique est classée comme extrêmement préoccupante si elle peut provoquer un cancer endommager le matériel génétique ou si elle est une toxine de la reproduction Toute substance qui ne peut être décomposée par la nature persistante et s ? accumule dans l ? organisme des êtres vivants bioaccumulable hommes ou animaux est également classée comme extrêmement préoccupante même s ? il n ? existe pas de preuve de leur toxicité En e ?et de nombreuses substances répondant à ces critères se sont révélées toxiques alors même qu ? on les pensait au départ ino ?ensives Le passé en o ?re de multiples exemples les PCB le DDT l ? amiante ou le TBT En ?n les substances connues pour interférer avec le système hormonal appelées perturbateurs endocriniens sont le dernier groupe de substances pour lequel une autorisation est nécessaire Un nombre signi ?catif de substances chimiques susceptibles d ? être

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