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cps assainissement ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION DE TADLA ?? AZILAL PROVINCE DE BENI MELLAL COMMUNE URBAINE DE KASBA TADLA Marché N ? MKT TRAVAUX D ? ENTRETIEN ET DE RENFORCEMENT DU RESEAU D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDE DE LA VILLE DE KAS

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION DE TADLA ?? AZILAL PROVINCE DE BENI MELLAL COMMUNE URBAINE DE KASBA TADLA Marché N ? MKT TRAVAUX D ? ENTRETIEN ET DE RENFORCEMENT DU RESEAU D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDE DE LA VILLE DE KASBA TADLA CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS CSOMMAIRE CHAPITRE PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE SITUATION DES TRAVAUX ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX RESEAU D ? EAUX USEES AUTRES ACTIVITES ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE-DOCUMENTS GENERAUX DOCUMENTS CONTRACTUELS REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX TEXTES SPECIAUX ARTICLE - VISITE DES LIEUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ARTICLE - CONTRE VERIFICATION ET CONTROLE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE PENALITES ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE CAUTIONNEMENT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE OUVERTURE ET EXAMEN DESOFFRES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE RECEPTION DES TRAVAUX ET DELAI DE GARANTIE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE ENTRETIEN DES OUVRAGES - CAS DE FORCE MAJEURE ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE PROGRAMME ET AVANCEMENT DES TRAVAUX ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE MAIN D ? OEUVRE ARTICLE MATERIELS DE CHANTIER ARTICLE TRANSPORT ARTICLE IMPOTS ET FRAIS DE DOUANES ARTICLE OBLIGATIONS DIVERSES ARTICLE MESURES DE SECURITE ETD ? HYGIENE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE VALIDITE DU MARCHE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR ?? ENCADREMENT DU CHANTIER ? ARTICLE MODIFICATION DE LA SPECIFICATION DES OUVRAGES ? ? ? ? ? ? ARTICLE ORDRES DE SERVICE LETTRES ET INSTRUCTIONS ARTICLE DOCUMENTS ARTICLE SUJETIONS SPECIALES A PROXIMITE DES LIEUX HABITES ARTICLE LABORATOIRE ARTICLE MALFAÇONS ARTICLE RESILIATION CARTICLE LITIGES ARTICLE DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR ARTICLE PRINCIPES GENERAUX DU REGLEMENT ARTICLE MODE DE REGLEMENT DES TRAVAUX ARTICLE ATTACHEMENTS ARTICLE ACOMPTES SUR APPROVISIONNEMENT ET INSTALLATION DU CHANTIER ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE ASSURANCES CHAPITRE CHAPITRE II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ARTICLE MEMOIRE TECHNIQUE ARTICLE TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES ARTICLE ARTICLE - QUALITE DES MATERIAUX ARTICLE CONTROLE DES MATERIAUX ARTICLE GRANULATS ARTICLE GRANULARITE ARTICLE CLASSIFICATION DES GRANULATS EN FONCTION DE LEUR GRANULARITE ARTICLE COURBE GRANULOMETRIQUE ARTICLE SABLES ARTICLE PROPRETE DES GRANULATS ARTICLE STOCKAGE DES GRANULATS ARTICLE CAPACITE MINIMALE DE STOCKAGE ARTICLE COEFFICIENT D ? APLATISSEMENT DES GRANULATS ARTICLE RESISTANCE MECANIQUE DES GRANULATS ARTICLE ESSAIS DE CONTROLE DES GRANULATS ARTICLE PRELEVEMENTS ARTICLE FREQUENCE DES CONTROLES ARTICLE TEMPERATURE DES GRANULATS ARTICLE CIMENTS ARTICLE EAU DE GACHAGE ARTICLE ADJUVANTS ARTICLE QUALITE DES ACIERS ARTICLE CONDITIONS DE LIVRAISON DES ACIERS ARTICLE STOCKAGE DES ACIERS ARTICLE MOELLONS ET PIERRES DE MAÇONNERIE ARTICLE TRAVAUX AUXILIAIRES A LA CHARGE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE CONTROLE DES EAUX ?? PROTECTION