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aoo aaslm 2013 cps etudes corniche bni ansar

ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR L ? AMENAGEMENT DU SITE DE LA LAGUNE DE MARCHICA Appel d ? O ?res Ouvert N AOO AASLM ETUDES TECHNIQUES ET MISSIONS D ? ASSISTANCE POUR LA REALISATION DE LA CORNICHE DE BENI-ANSAR ET L ? AMENAGEMENT DE SES VOIES D ? ACCES -COMMUNE DE BENI ANSAR- -PROVINCE DE NADOR- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CPS OCTOBRE CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRE ARTICLE TEXTES GENERAUX ARTICLE CONSISTANCES DES ETUDES ARTICLE EQUIPE D ? ASSISTANCE TECHNIQUE AU MAITRE D ? OUVRAGE SUIVI COORDINATION ET PILOTAGE DES TRAVAUX ARTICLE VISITE DES LIEUX ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DES ETUDES ARTICLE MODE D'EXECUTION DES ETUDES ARTICLE CONSISTANCE DES MISSIONS ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE REDACTION DES NOTES ET DES PROJETS DE PROCES VERBAUX ARTICLE REPRODUCTIBLES ARTICLE RECEPTION DES ETUDES ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ISSU DU PRESENT APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE ORDRES DE SERVICE ARTICLE CAUTIONNEMENTS PROVISOIRE ET DEFINITIF ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES ETUDES ARTICLE MODIFICATIONS ARTICLE TAXES ARTICLE MESURES CORRECTIVES ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE REPRESENTATION DU SOUMISSIONNAIRE ARTICLE DOMICILE DU SOUMISSIONNAIRE ARTICLE PROPRIETE DES ETUDES ARTICLE ASSURANCES ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE FRAIS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT ARTICLE REGLEMENT DES LITIGES ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE ARRET DES PRESTATIONS ARTICLE OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES DU SOUMISSIONNAIRE ARTICLE OBLIGATIONS DU MA? TRE D ? OUVRAGE ARTICLE PRECISIONS A APPORTER AUX OPERATIONS TOPOGRAPHIQUES ARTICLE PLANS ET DESSINS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS ET RECEPTION DES ETUDES ARTICLE DEFINITION DES PRIX ARTICLE ARRET DES ETUDES ARTICLE BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF ETUDES TECHNIQUES ET MISSIONS D ? ASSISTANCE POUR LA REALISATION DE LA CORNICHE DE BENI-ANSAR ET L ? AMENAGEMENT DE SES VOIES D ? ACCES -COMMUNE DE BENI ANSAR- AOO AASLM CARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRE Dans le cadre des travaux de requali ?cation urbaine de l ? Agence pour l ? Aménagement du Site de la Lagune de Marchica AASLM qui est le Ma? tre d ? ouvrage MO con ?e à l'Ingénieur Conseil IC désigné ici par le Soumissionnaire les missions d ? assistance et les études techniques pour la réalisation des travaux d ? infrastructures VRD maritimes d ? arrosage des espaces verts éclairage public pour l ? aménagement urbain de deux zones qui constituent et qui sont comme suit La zone concernée par les travaux d ? aménagement de la corniche de Beni Ansar ZPP mentionné sur le PAS de l ? AASLM voir les plans de principe d ? aménagement consignés dans les annexes La zone concernée par les travaux d ? aménagement des voies d ? accès de la corniche de Beni Ansar aménagement urbain des voiries réalisation des giratoires ? ARTICLE TEXTES GENERAUX Le Soumissionnaire reste soumis aux textes généraux suivants Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d ? études et de ma? trise d ? ?uvre passés pour le