Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

1 reglement ecrit RÈGLEMENT Règlement écrit C CSOMMAIRE PRÉAMBULE CHAPITRE DISPOSITIONS COMMUNES À TOUTES LES ZONES G ESTION DES RISQUES ÉROSION SUBMERSION SISMIQUE ET TECHNOLOGIQUES D ISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES SOUMISES À DES RISQUES D ? INONDATIO

RÈGLEMENT Règlement écrit C CSOMMAIRE PRÉAMBULE CHAPITRE DISPOSITIONS COMMUNES À TOUTES LES ZONES G ESTION DES RISQUES ÉROSION SUBMERSION SISMIQUE ET TECHNOLOGIQUES D ISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES SOUMISES À DES RISQUES D ? INONDATION D ISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES HUMIDES P RISE EN COMPTE DES RISQUES LIES AUX CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES BASSES FRÉQUENCES D ISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS DE PAYSAGE B? TIS IDENTIFIÉS AU TITRE DE L ? ARTICLE L - DU CODE DE L ? URBANISME A SPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS D ISPOSITIONS RELATIVES À LA PRÉSERVATION AU MAINTIEN OU À LA REMISE EN ÉTAT D ? ÉLÉMENTS DE PAYSAGE POUR DES MOTIFS D ? ORDRE ÉCOLOGIQUE EN VERTU DE L ? ARTICLE L ?? - DU CODE DE L ? URBANISME O BLIGATIONS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D ? AIRES DE STATIONNEMENT C ONDITIONS D ? ACCÈS AU TERRAIN D ? ASSIETTE DE LA CONSTRUCTION C ONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIE O BLIGATIONS EN TERMES D ? ASSAINISSEMENT PLUVIAL O BLIGATIONS EN TERMES D ? EAU POTABLE O BLIGATIONS EN TERME D ? EAUX USÉES O BLIGATIONS EN TERMES DE DESSERTE ÉLECTRIQUE ET DE RÉSEAUX DE COMMUNICATION O BLIGATIONS EN TERMES DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS R ACCORDEMENT AUX RÉSEAUX PUBLICS ET CONDITIONS D ? USAGE ET DE SÉCURITÉ DES RÉSIDENCES MOBILES ET RÉSIDENCES DÉMONTABLES CONSTITUANT L ? HABITAT PERMANENT DE LEUR UTILISATEUR O BLIGATIONS APPLICABLES AUX SECTEURS PROTÉGÉS EN RAISON DE LA RICHESSE DU SOL ET DU SOUS -SOL AU TITRE DE L ? ARTICLE R ?? - DU CODE DE L ? URBANISME PLUi approuvé le décembre TOME RÈGLEMENT Règlement écrit C CHAPITRE D ISPOSITIONS COMMUNES AUX ZONES U ET AU A PPLICATION DE L ? ARTICLE R ?? - AL DU CODE DE L ? URBANISME S ERVITUDE INTERDISANT POUR UNE DURÉE INDIQUÉE AU DOCUMENT GRAPHIQUE LES CONSTRUCTIONS OU INSTALLATIONS D ? UNE SUPERFICIE SUPÉRIEURE À UN SEUIL EN VERTU DE L ? ARTICLE L ?? - e DU CODE DE L ? URBANISME PÉRIMÈTRE D ? ATTENTE D ? UN PROJET D ? AMÉNAGEMENT S ECTEURS DE MIXITÉ FONCTIONNELLE EN APPLICATION DE L ? ARTICLE R ?? - e DU CODE DE L ? URBANISME E MPLACEMENTS RÉSERVES EN VUE DE LA RÉALISATION DE PROGRAMMES DE LOGEMENTS EN VERTU DE L ? ARTICLE R ?? - e DU CODE DE L ? URBANISME S ECTEUR DE PROGRAMMATION COMPORTANT UNE PROPORTION DE LOGEMENT D ? UNE TAILLE MINIMALE EN APPLICATION DE L ? ARTICLE R ?? - e DU CODE DE L ? URBANISME S ECTEUR DE MIXITÉ SOCIALE EN APPLICATION DE L ? ARTICLE R ?? - e DU CODE DE L ? URBANISME L OGEMENT EN ACCESSION FINANCIÈREMENT ABORDABLE À LA PROPRIÉTÉ CHAPITRE ZONES URBAINES ZONE UC DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGE DES SOLS C ARACTÉRISTIQUES URBAINES ARCHITECTURALES ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES LES ÉQUIPEMENTS ET LES RÉSEAUX ZONE UD DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGE DES SOLS CARACTÉRISTIQUES URBAINES ARCHITECTURALES ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES LES ÉQUIPEMENTS ET LES RÉSEAUX ZONE UE DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGE