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Annexes reduites pdf 1 Département du PUY-DE-DÔME Commune de BULHON Schéma Directeur d ? Assainissement Etude diagnostic des réseaux et zonage d ? assainissement Rapports d ? étude Février CLM V En partenariat avec CDépartement du PUY-DE-DÔME Commune de B

Département du PUY-DE-DÔME Commune de BULHON Schéma Directeur d ? Assainissement Etude diagnostic des réseaux et zonage d ? assainissement Rapports d ? étude Février CLM V En partenariat avec CDépartement du PUY-DE-DÔME Commune de BULHON Schéma directeur d ? assainissement Zonage d ? assainissement Notice explicative Février CLM U En association avec CEgis Eau Informations qualité Informations qualité Titre du projet Zonage d ? assainissement de la commune de BULHON Titre du document Notice explicative pour l ? enquête publique Date Février Auteur s Peggy VOGT Commune de BULHON Schéma Directeur d ? assainissement - Zonage d ? assainissement Notice d ? enquête publique Page CLM V Février CEgis Eau Sommaire Sommaire Chapitre - Avant-propos et précisions sur le tracé de la carte de zonage Chapitre - Pourquoi un zonage d ? assainissement Chapitre - Le contexte communal Présentation de la commune Situation administrative et géographique Démographie et structure de l ? habitat Les activités Projets urbains ?? PLU et développement de la population Alimentation et desserte en eau Le contexte environnemental et naturel Relief contexte géologique et pédologique Le milieu hydraulique super ?ciel Les outils de gestion des milieux aquatiques Les masses d ? eau au sens de la DCE Les masses d ? eau souterraines au sens de la Directive Cadre Européenne Les masses d ? eau super ?cielles au sens de la Directive Cadre Européenne Milieux sensibles et zonage environnemental Les risques majeurs Chapitre - Les équipements d ? assainissement existants L ? assainissement non collectif L ? assainissement collectif Le réseau de collecte La station d ? épuration Calcul de la CBPO Chapitre - Les orientations d ? assainissement sur la commune de BULHON Choix de la commune Rappel des désordres pour bien comprendre le programme de travaux Chi ?rage des travaux structurants hors station d ? épuration Aménagement d ? un réseau EU sous la RD Extension du réseau de chez Cailler Dévier le réseau EU entre R et R dans fossé de la RD Etude sur la future station d ? épuration Dimensionnement Site d ? implantation Filières envisageables Estimation des travaux Les aides aux ?nancements Le programme de travaux de Travaux engagés par la commune à février Mise aux normes de la station d ? épuration de Bulhon Création d ? un réseau d ? eaux usées sur le RD Commune de BULHON Page Schéma Directeur d ? assainissement - Zonage d ? assainissement CLM V Notice d ? enquête publique Février CEgis Eau Sommaire Chapitre - Les di ?érentes ?lières en assainissement non collectif Chapitre - Règlementation et modalité de gestion de l ? assainissement non collectif Le contexte règlementaire Le S P A N C Contexte réglementaire Les compétences obligatoires des communes sur le SPANC Objectifs ?? Prestations Mode de gestion du service et organisation Quali ?cation du service et ?nancement Délais Droit d ? accès dans les propriétés privées Contrôle technique et application du droit des sols L ? entretien des dispositifs d ? assainissement non collectif Réhabilitations Chapitre