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Cas carriere Projet d ? exploitation d ? une carrière de calcaire Etude d ? impact sur l ? environnement Rapport dé ?nitif Sommaire C PRÉAMBULE MÉTHODOLOGIE CADRES JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL Cadre juridique Loi et décrets relatifs aux EIE Législation rel

Projet d ? exploitation d ? une carrière de calcaire Etude d ? impact sur l ? environnement Rapport dé ?nitif Sommaire C PRÉAMBULE MÉTHODOLOGIE CADRES JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL Cadre juridique Loi et décrets relatifs aux EIE Législation relative à l'air Législation relative à l'eau Législation relative à la protection des sols Loi cadre de protection et de mise en valeur de l ? environnement Décret relatif aux déversements écoulements rejets dépôts directs ou indirects dans les eaux super ?cielles ou souterraines Loi relative à la gestion des déchets et à leur élimination Loi régissant les établissements classés Législation relative à l ? importation la circulation la vente et l ? utilisation des explosifs Loi formant Code du travail Loi - relative à la charte communale dahir du mai relatif à l ? exploitation des carrières Autres instruments juridiques Cadre institutionnel Les administrations de coordination Administrations de gestion Organisations non gouvernementales Conclusion JUSTIFICATION DU PROJET PROBLÉMATIQUES ENVIRONNEMENTALES POSÉES PAR L ? EXPLOITATION DES CARRIÈRES DESCRIPTION DU PROJET Situation du site du projet Consistance du gisement Les opérations d'exploitation Abattage et foration Assainissement liquide Déchets solides domestiques et industriels Déchets domestiques Déchets industriels Assainissement de l ? air C Méthode d ? exploitation Préparation du terrain et aménagement des accès Front d ? attaque Chargement Evolution de l ? exploitation de la carrière Restauration et réhabilitation du site HORIZON TEMPOREL DE L ? EIE PÉRIMÈTRE D ? ÉTUDE Périmètre de l'étude relatif à l ? air Périmètre de l ? étude relatif à l ? eau Périmètre de l ? étude relatif à la population la ore et la faune Périmètre de l'étude relatif aux nuisances dues au transport DESCRIPTION DE L ? ÉTAT DE L ? ENVIRONNEMENT Milieu Physique Topographie Climat Qualité de l ? air Bruit ambiant Géologie Hydrogéologie Pédologie Sismicité Milieu biologique Faune et ore Aires protégées Milieu humain Cadre administratif Population Activité agricole Industrie Tourisme Hygiène et santé de la population Infrastructures Carte d ? inventaire IDENTIFICATION ET EVALUATION DES IMPACTS MESURES D ? ATTÉNUATION ET DE COMPENSATION Méthodologie Identi ?cation des impacts du projet sur son environnement C Principaux enjeux lors de la mise en place des équipements et infrastructures Enjeux lors de l ? exploitation du projet Phase de démantèlement et réhabilitation du site Impacts positifs de la carrière Création de postes d'emploi Développement économique socio-économique de la Commune de TIZGHA Impacts négatifs mesures d ? atténuation et de compensation Impacts liés aux travaux de démarrage du projet Impacts liés à la phase d ? exploitation de la carrière Phase de démantèlement PROGRAMME DE CONTROLE ET DE SUIVI SPECIFICATIONS GENERALES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE SUIVI DE LA QUALITE DU MILIEU BILAN ENVIRONNEMENTAL ET CONCLUSIONS RÉFÉRENCES ANNEXES Variation du niveau de bruit en fonction de la distance Valeurs limites des rejets atmosphériques Déduction de l ? importance globale d ? un impact Importance relative Seuils de qualité des eaux souterraines Normes de rejets directs Valeurs limites des rejets directs C Préambule La plupart