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ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE TAZA CERCLE D ? OUED AMLIL CAIDAT D ? OULAD ZBAIR COMMUNE D ? OULAD ZBAIR Appel d ? o ?res ouvert N CT O Z OBJET Travaux d ? électri ?cation catégorie de groupe de foyers à la Commune d ? Oulad Zbair Province de TAZA O ?re ONEE BE n CLe présent marché est passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix séance publique en application de l'alinéa du paragraphe de l'article et du paragraphe de l'article et l'alinéa du paragraphe de l'article du décret n - du Joumada I Mars Relatif aux marchés publics Entre les soussignés Monsieur THAMI KOUCHOU Président de la Commune d ? OULAD ZBAIR Désigné ci-après par le ma? tre d ? ouvrage ? D ? une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ayant siège à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit e au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? A ?lié e à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Taxe professionnelle n ? ? ? ? ? ? ? ? ? N du compte courant bancaire N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? RIB Au nom de ? ?