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Cpsrcav 280 18 re pdf 1 ROYAUME DU MAROC CHEF DU GOUVERNEMENT MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE D ? AL HOCEIMA Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N DCT TRAV-RENFORCEMENT- PISTE-TLATKTAMA- OUAHCHIET FDR AH - Re TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA PISTE

ROYAUME DU MAROC CHEF DU GOUVERNEMENT MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE D ? AL HOCEIMA Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix N DCT TRAV-RENFORCEMENT- PISTE-TLATKTAMA- OUAHCHIET FDR AH - Re TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA PISTE RELIANT TLAT KTAMA AU DOUAR OUAHCHIET DU PK AU PK SUR KMS PROVINCE D'AL HOCEIMA Cahier des Prescriptions Spéciales Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des articles ? Aliné a et ? Alinéa du Rè glement du avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence pour le Développement Economique et Social des Pré fectures et Provinces du Nord du Royaume CMARCHE N DCT TRAV-RENFORCEMENT-PISTE- TLATKTAMAOUAHCHIET FDR AH - RE RELATIF AUX TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA PISTE RELIANT TLAT KTAMA AU DOUAR OUAHCHIET DU PK AU PK SUR KMS PROVINCE D'AL HOCEIMA Le pré sent marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des articles ? Alinéa et ? Aliné a du Règlement du avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence pour le Dé veloppement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume Entre -Monsieur le Directeur de l'Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des Pré fectures et Provinces du Nord du Royaume désigné dans ce qui suit par le terme Ma? tre d ? ouvrage ? La Province d ? Al Hoceima représentée par son Gouverneur en tant que Ma? tre d ? Ouvrage Délégué D'une part Et Monsieur EL MUSTAPHA NMAIRY le gérant Agissant au nom et pour le compte de SONMITRAV SARL Socié té SARL au capital DHS Activité TRAVAUX DIVERS ET NEGOCIANT Demeurant à Lot IDRISSIA N Bureau Andalous er Etage N Fès Inscrit au Registre de Commerce N à Fès Identi ?ant ?scal A ?lié à la C N S S sous le N ? Patente N Titulaire du compte Bancaire n RIB Ouvert à la banque Banque ATTIJARIWAFABANK FES Au Nom de DE LA SOCIETE SONMITRAV Désigné ci-après par l ? Entrepreneur Il a été décidé et convenu ce qui suit D ? autre part CCHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES ET DESCRIPTIONS DES TRAVAUX Article I- OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet Travaux de renforcement de la piste reliant Tlat Ktama au Douar Ouahchiet du PK au PK sur Kms dans la province d ? Al Hoceima Article I- PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE Le présent marché est passé par appel d'o ?re ouvert sur o ?res des prix en application des articles ? Alinéa et ? Alinéa du Règlement du avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Agence pour le Développement Economique et Social des Pré fectures et Provinces du Nord du Royaume Article I- PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les piè ces constitutives du marché sont celles énumé rées ci-après dans l ? ordre de