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Cps tre mies barreau et bouabid

Programme de Développement Urbain d ? Agadir - CPS TRAVAUX Programme de Développement Urbain d ? Agadir - Travaux de construction des deux trémies au droit du carrefour Avenue Abderrahim BOUABID et Barreau Est ?? Ouest avec la voie Express Urbaine - construction et aménagement des voies latérales Préfecture d ? Agadir Ida Outanane CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L'EAU DIRECTION PROVINCIALE D'AGADIR IDA OUTANANE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? MARCHE N ? ? ? ? ? ? ? Cahier des PrescriptionsSpéciales Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix séance publique passé en vertu des dispositions de l ? alinéa du paragraphe de l'article du paragraphe de l'article et de l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Entre Le Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau d ? Agadir Ida-outanane désigné ci-après par le Ma? tre d ? ouvrage ? D ? une part Et cas d ? une personne morale Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? R C N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? C N S S N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Compte Bancaire N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par L ? Entrepreneur ? cas d ? un groupement Les membres du groupement soussignés constitué aux