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SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DU COTON DU CAMEROUN CAMEROON COTTON DEVELOPMENT COMPANY SODECOTON MAITRE D ? OUVRAGE LE DIRECTEUR GENERAL DE LA SODECOTON APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N AONO SDCC CIPM DU POUR LE RECRUTEMENT DES CABINETS OU BUREAUX D ? ETUDES EN VUE D ? ASSURER LA MAITRISE D ? ?UVRE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES HANGARS DE STOCKAGE A LA SODECOTON EN QUATRE LOTS AU NIVEAU DES USINES DE MAROUA GAROUA GUIDER ET NGONG FINANCEMENT BUDGET SODECOTON DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Avril CSOMMAIRE PIECE N AVIS D'APPEL D'OFFRES AAO PIECE N REGLEMENT GENERAL DE L'APPEL D'OFFRES RGAO Article Portée de la soumission Article Financement Article Fraude et corruption Article Candidats admis à concourir Article Matériaux matériels fournitures équipements et services autorisés Article Quali ?cation du Soumissionnaire Article Visite du site des travaux Article Contenu du Dossier d ? Appel d ? O ?res Article Eclaircissements apportés au Dossier d ? appel d ? o ?res et recours Article Modi ?cation du Dossier d ? Appel d ? o ?res Article Frais de soumission Article Langue de l ? o ?re Article Documents constituants l ? o ?re Article Montant de l ? o ?re Article Monnaie de soumission et de règlement Article Validité des o ?res Article Caution de soumission Article Propositions variantes des soumissionnaires Article Réunion préparatoire à l ? établissement des o ?res Article Forme et signature de l ? o ?re Article Cachetage et marquage des o ?res Article date et heure limite de dépôt des o ?res Article o ?res hors délai Article Modi ?cation substitution et retrait des o ?res Article Ouverture des plis et recours Article Caractère con ?dentiel de la procédure Article Eclaircissements sur les o ?res et contacts avec le ma? tre d ? Ouvrage Article Détermination de la conformité des o ?res Article Quali ?cation du soumissionnaire Article Correction des erreurs Article Conversion en une seule monnaie Article Evaluation des o ?res au plan ?nancier Article Préférence accordée aux soumissionnaires nationaux Article Attribution du marché Article Droit du Ma? tre d ? Ouvrage de déclarer un Appel d ? O ?res infructueux et d ? annuler une procédure Article Noti ?cation de l ? attribution du marché Article Publication des résultats d ? attribution du marché et recours Article Signature du marché Article Cautionnement dé ?nitif PIECE N REGLEMENT PARTICULIER DE L'APPEL D'OFFRES RPAO Présentation générale des O ?res Validité de la soumission Evaluation des O ?res O ?res variantes Attribution du Marché Page CPIECE N CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP A GENERALITES Objet du Marché Description des travaux Nature du Marché Attributions Remise en état des lieux Sous-traitants Procédure de passation de marché Textes généraux applicables au Marché Pièces constitutives du Marché Délai de réalisation Assurance et responsabilité Réception Brevet d ? invention B CLAUSES FINANCIERES Montant du Marché Régime ?scal et douanier Cautionnement Pénalités de retard Inobservation des spéci ?cations techniques Modalités de paiement Timbre et enregistrement C DISPOSITIONS DIVERSES Cas de force majeure