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Ddae volume 5 npnt Ouverture d ? une carrière de matériaux alluvionnaires Lieux-dits Les Gorces ? et Des Morels ? Commune de GENISSIEUX Demande d'autorisation environnementale d ? exploiter en application de l'article L - du Code de l'Environnement Volume

Ouverture d ? une carrière de matériaux alluvionnaires Lieux-dits Les Gorces ? et Des Morels ? Commune de GENISSIEUX Demande d'autorisation environnementale d ? exploiter en application de l'article L - du Code de l'Environnement Volume Note de présentation non technique Juin C COuverture d ? une carrière de matériaux alluvionnaires ?? Commune de GENISSIEUX Demande d'autorisation environnementale en application de l ? article L - du Code de l'Environnement Volume Note de présentation non technique Sommaire PREAMBULE L ? objet de ce document La démarche d ? aujourd ? hui QUI EST LE DEMANDEUR CHEVAL GRANULATS UN SITE NOUVEAU MAIS UNE ACTIVITE DEJA IMPLANTEE SUR LE TERRITOIRE Localisation du site et accès Emprise et caractéristiques principales sollicitées Activités associées sollicitées Traitement des matériaux naturels Transit de matériaux Accueil et valorisation de matériaux inertes extérieurs Organisation fonctionnelle future du site Synthèse des super ?cies et des volumes de gisement Nomenclature sollicitée Servitudes associées Gestion des terres et stériles de découverte par stockage Nature et origine des matériaux stockés Engagements pris pour l'exploitation de ce stockage Phasage prévisionnel d ? exploitation UN REAMENAGEMENT QUI REINTEGRERA LE SITE DANS SON ENVIRONNEMENT LOCAL INITIAL UN PROJET JUSTIFIE Une carrière représentative des objectifs d ? évolution de la société et judicieusement implantée pour le développement de l ? entreprise Un site possédant de nombreux facteurs favorables Un projet conçu pour avoir le minimum d ? incidence Un choix concerté de modalités de remise en état en accord avec les volontés d'utilisation de développement et d'aménagement du territoire Une compatibilité avec les documents de plani ?cation du territoire SYNTHESE THEMATIQUE DES EFFETS DU PROJET ET MESURES Eaux super ?cielles et souterraines Sol et sous- sol Climat qualité de l ? air et poussières Ambiance sonore Relief et paysage Biodiversité locale et périmètres à statut Environnement humain infrastructures activités sécurité et patrimoine Activité agricole et consommation d ? espace agricole UNE ACTIVITE NE PRESENTANT PAS DE DANGER MAJEUR Potentiels de dangers très limités Peu de population exposée Aucune activité voisine susceptible de présenter une danger pour l ? activité future carrière Nature et organisation des moyens de secours Table des ?gures et tableaux Figure Schéma de la complémentarité des métiers du Groupe CHEVAL source Groupe CHEVAL Figure Localisation topographique du territoire communal accueillant le projet dans le département de la Drôme Figure Parcelles sollicitées par le présent projet source IGN ? Figure Exemple de répartition des six zones fonctionnelles sur la future emprise carrière ici à environ t ans source IGN ? Figure Schéma de principe du réaménagement du futur site carrière CHEVAL GRANULATS à GENISSIEUX Figure Intégration du réaménagement de la carrière CHEVAL GRANULATS et de la carrière SA BONNARDEL dans le paysage local Figure Coupe transversale du site après réaménagement Figure Répartition géographique des carrières actuellement autorisées du Groupe CHEVAL et situation de la future carrière à GENISSIEUX sources IGN ? et Groupe CHEVAL Figure Situation du projet vis-à-vis de la zone de protection des aires d ? alimentation des captages d ? eau