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Eies centrale1 The Business of Sustainability Construction et exploitation de la centrale thermique à gaz CIPREL Taboth Côte d ? Ivoire Etude d ? Impact Environnemental et Social Révision avril www erm com CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL Const

The Business of Sustainability Construction et exploitation de la centrale thermique à gaz CIPREL Taboth Côte d ? Ivoire Etude d ? Impact Environnemental et Social Révision avril www erm com CETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL Construction et exploitation de la centrale thermique à gaz CIPREL Taboth Côte d ? Ivoire Etude d ? Impact Environnemental et Social Révision Pour ERM Signé par Camille Maclet Fonction Associé Date avril Le présent rapport a été préparé par Environmental Resources Management nom commercial d ? Environmental Resources Management France SAS avec toute la compétence le soin et la diligence raisonnables selon les termes du Contrat avec le client qui incorpore nos Conditions Générales de Fourniture de Services et prend en compte les ressources allouées à cette mission en accord avec le client Nous déclinons toute responsabilité envers le client et les tiers en ce qui concerne les questions ne touchant pas à l ? étude mentionnée ci-dessus Ce rapport est à l ? attention exclusive du client et nous n ? acceptons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit envers des tiers auxquels il serait divulgué en tout ou en partie Les tiers s ? appuyant sur les conclusions de ce rapport le feront à leurs propres risques CTABLE DES MATIERES RESUME NON TECHNIQUE DE L ? ETUDE D ? IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET CIPREL ATINKOU - INTRODUCTION - SURVOL DU RAPPORT D ? EIES - Présentation d ? ERANOVE et CIPREL - Engagement d ? ERANOVE en matière de développement durable - Le projet CIPREL - Présentation de l ? EIES - Présentation des bureaux d ? études - Cadre institutionnel et réglementaire en Côte d ? Ivoire - Normes des bailleurs de fonds internationaux - PRESENTATION DU PROJET - Vue d ? ensemble du Projet et localisation - Composantes du Projet - Installations associées - DESCRIPTION DU MILIEU ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL ET RESUME DES SENSIBILITES ET IMPACTS DU PROJET - MESURES D ? EVITEMENT DE REDUCTION DE COMPENSATION DES IMPACTS ET MESURES DE SUIVI - ENGAGEMENT DES PARTIES PRENANTES - INTRODUCTION - LE PROJET - OBJECTIFS DE L ? EIES - JUSTIFICATION DU PROJET - PRESENTATION DU CONSULTANT - STRUCTURE DU RAPPORT - CADRE JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE - INTRODUCTION CONTEXTE INSTITUTIONNEL IVOIRIEN Contexte institutionnel ivoirien Législation ivoirienne pertinente au projet Acquisition de terres Santé et sécurité des travailleurs Protection de l'environnement Processus d'approbation de l'EIES Conventions et traités internationaux - - - - - - - - - C REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALE SPECIFIQUE ET EXIGENCES DES BAILLEURS INTERNATIONAUX EN MATIERE D'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE APPLICABLES AU PROJET - Applicabilité de la réglementation ivoirienne - Applicabilité des directives de la Banque Mondiale et de la SFI - Participation des parties prenantes - Bruit - Émissions atmosphériques et qualité de l'air ambiant - E uents liquides - SYSTEME DE SAUVEGARDES INTEGRE DE LA BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT BAD Le système de sauvegardes intégré SSI Les directives sectorielles du système de sauvegardes intégré - - - DESCRIPTION DU PROJET