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Expose puech 1 AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APDN ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS WILAYA DE LA REGION TAZA AL HOCEIMA TAOUNATE COMMUNE URBAINE D ?

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APDN ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS WILAYA DE LA REGION TAZA AL HOCEIMA TAOUNATE COMMUNE URBAINE D ? AL HOCEIMA APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX SEANCE PUBLIQUE N DCT EQUIPEMENT MOBILIER COMPLEXE SOCIOSPORTIF AH - PROJET DE CONSTRUCTION D ? UN COMPLEXE SOCIOSPORTIF DANS LA VILLE D ? AL HOCEIMA LOT UNIQUE EQUIPEMENT EN MOBILIER CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché passé après appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des article et du Règlement de l ? Agence avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés spéci ?que à l ? Agence du Nord CMARCHE N DCT EQUIPEMENT COMPLEXE SOCIO -SPORTIF AH - PROJET DE CONSTRUCTION D ? UN COMPLEXE SOCIOSPORTIF DANS LA VILLE D ? AL HOCEIMA LOT UNIQUE EQUIPEMENT EN MOBILIER Marché passé après appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application des article et du Règlement de l ? Agence avril ?xant les conditions et les formes de passation des marchés spéci ?que à l ? Agence du Nord ENTRE L ? Agence pour la Promotion et de Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume en tant que Ma? tre d ? Ouvrage et dénommée dans ce qui suit Agence ou APDN ? La Commune Urbaine d ? Al Hoceima en tant que Ma? tre d ? Ouvrage Délégué et dénommée dans ce qui suit Commune ou MOD ? D'une part ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Siège social au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit e au registre de commerce de ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié e à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?