Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Fascicule 31 Ministère de l ?Equipement des Transports et du Logement Secrétariat d ?Etat au Logement Secrétariat d ?Etat au Tourisme BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Fascicule n Bordures et caniveaux en

Ministère de l ?Equipement des Transports et du Logement Secrétariat d ?Etat au Logement Secrétariat d ?Etat au Tourisme BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Fascicule n Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton réimpression Ressaisie DTRF MINISTÈRES DE L ?URBANISME ET DU LOGEMENT DES TRANSPORTS Transports terrestres Routes Voies navigables Bases aériennes DE L ?ENVIRONNEMENT ET DE LA QUALITÉ DE LA VIE Direction des a ?aires économiques et internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE DES FINANCES ET DU BUDGET Commission centrale des marchés Groupe permanent d ?étude des marchés de travaux G P E M T Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Fascicule n Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton Décret n - du octobre Tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule doivent être adressés soit au secrétariat général de la commission centrale des marchés quai Branly PARIS tél - - poste - soit au secrétariat du G P E M T conseil général des ponts et chaussées ministère de l ?urbanisme et du logement boulevard Saint-Germain PARIS tél - - poste - soit à la direction de l ?aménagement du ministère de l ?agriculture échelon technique du bureau des services publics ruraux avenue du Maine PARIS CEDEX tél - - poste - CRessaisie DTRF -I- TABLE DES MATIERES Pages Décret n - du octobre sans les annexes I et II J O du octobre Fascicule n du C C T G Sommaire ? ? ? Articles à Texte et Commentaires Annexes aux commentaires du C C T G C C T P type sommaire chapitres à Compléments au R P A O type de la commission cen- trale des marchés Bordereau type des prix unitaires Complément au C C A P type de la C C M Rapport du groupe de travail chargé de la rédaction du fasci- cule n du C C T G Renseignements sur la commission centrale des marchés et sur le G P E M T CRessaisie DTRF - - DECRET N - DU OCTOBRE relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du octobre Le Premier ministre Sur le rapport du ministre de l ?économie des ?nances et du budget Vu le code des marchés publics notamment ses articles et Vu l ?article du décret n - du janvier modi ?ant le code des marchés publics Vu le décret n - du mars relatif aux procédures d ?homologation ou d ?agrément techniques applicables aux marchés publics de travaux et instituant trois procédures concernant respectivement les liants hydrauliques les armatures pour béton armé et les armatures à haute résistance de précontrainte Vu l ?avis de la commission centrale des ? ? marchés section technique en date du juin Décrète Art er - Sont approuvés en tant que fascicules du