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Fascicule 50 Ministère de l ?Equipement des Transports et du Logement Secrétariat d ?Etat au Logement Secrétariat d ?Etat au Tourisme BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES MINISTÈRE DE L ?URBANISME DU LOGEMENT

Ministère de l ?Equipement des Transports et du Logement Secrétariat d ?Etat au Logement Secrétariat d ?Etat au Tourisme BULLETIN O ?ciel Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES MINISTÈRE DE L ?URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Direction des A ?aires Economiques et internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE DES FINANCES ET DU BUDGET Commission Centrale des Marchés Groupe permanent d ?Etude des Marchés et Travaux MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses techniques générales Ressaisie DTRF Fascicule n Travaux topographiques plans à grande échelle réimpression FASCICULE N TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES PLANS A GRANDE ÉCHELLE DÉCRET N - du avril Tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule doivent être adressés - soit au secrétariat général de la commission centrale des marchés quai Branly Paris Tél poste - soit au secrétariat du G P E M T Conseil général des ponts et chaussées boulevard Saint-Germain Paris tél poste CRessaisie DTRF - - TABLE DES MATIÈRES Extraits du décret N - du avril Fascicule N Textes et commentaires Annexes Rapport de présentation Pages CRessaisie DTRF - - EXTRAITS DU DÉCRET N - DU AVRIL relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules Journal o ?ciel du avril Article er Sont approuvés en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux les fascicules suivants tels qu ?ils ?gurent dans les publications dont les références sont indiquées dans les annexes I et II du présent décret Fascicule applicable au génie civil Fascicule - Travaux topographiques - Plans à grande échelle Article Les dispositions du présent décret sont applicables aux marchés pour lesquels la consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième mois suivant celui de la publication à l ?exception des fascicules D T U qui entreront en vigueur à compter du premier jour du troisième mois suivant celui de la publication CRessaisie DTRF - - Textes et commentaires C- - SOMMAIRE Chapitre I Article er Chapitre II Article Chapitre III Article Article - Article - Article - Pages Généralités Objet et domaine d ?application du présent fascicule Textes réglementaires Référence aux textes réglementaires Etablissement des plans Modes d ?établissement Travaux préparatoires - Travaux préparatoires de bureau - Consistance des travaux - Déroulement des opérations - Documents à fournir - Travaux préparatoires de terrain - Consistance des travaux Canevas planimétrique d ?ensemble et canevas altimétri- que - Dispositions générales - Rattachement aux réseaux géodési- ques et de nivellement - Conditions techniques - Précision - Etablissement du canevas planimétrique d ?ensemble et ou du canevas altimétrique - Consistance des travaux - Déroulement des opérations - Documents à fournir Levers terrestres et photogrammétriques - Levers terrestres A Canevas polygonal - Consistance des travaux - Déroulement des opérations - Documents à fournir - Précision Ressaisie DTRF Article Article Annexe I Annexe II - - B Levers des détails - Consistance des travaux - Déroulement des opérations - Documents à fournir