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Fr aci ifa guide bonnes pratiques 1

Audit Committee Institute Guide des Bonnes Pratiques pour les comités d ? audit Modus Operandi Juin Sommaire Liste des membres du groupe de travail Avant-propos Introduction Partie Guide des bonnes pratiques Rôle et responsabilité du comité d ? audit Composition du comité d ? audit Fonctionnement du comité d ? audit Missions du comité d ? audit Reporting du comité d ? audit Partie Missions du comité d ? audit Modus Operandi Missions con ?ées par la loi Autres missions con ?ées par le conseil Liste des membres du Club des Présidents de Comité d ? audit ayant participé à cette ré exion Président Aldo CARDOSO Rapporteur Jean-Marc DISCOURS Associé KPMG Membres Robert BACONNIER Jean-Marc DAILLANCE Odile DESFORGES Bernard DUFAU Maurice de KERVENOAEL Helman LE PAS DE SECHEVAL Daniel LEBEGUE Gilberte LOMBARD Alain MARCHETEAU Jacques-Yves NICOL Stéphane PALLEZ Hélène PLOIX Georges RALLI Pierre RODOCANACHI Frédéric SAINT-GEOURS François SCHLUMBERGER Philippe VASSOR François VEVERKA IFA-CDECORTIAT- - crédit photo Fotolia Club des présidents de comité d ? audit - Avant Propos Au cours de ces six dernières années depuis l ? ordonnance du décembre transposant la Directive européenne le comité d ? audit a vu son rôle s ? accro? tre de manière très signi ?cative dans la préparation des travaux du conseil au service de l ? e ?cacité de l ? entreprise Par la poursuite de missions bien spéci ?ques encadrées par la loi le comité d ? audit contribue à la pertinence de l ? information ?nancière et à la ?abilité des processus de gestion des risques et de contrôle interne Mais il peut aller au-delà en ayant un rôle d ? alerte sur des évolutions majeures constatées dans d ? autres groupes ou en partageant son expérience d ? opérations ?nancières ou opérationnelles Par son indépendance de vue il accompagne le management à travers un questionnement pertinent et bienveillant brisant les cadres routiniers et habituels a ?n de faire de l ? entreprise une organisation plus compétitive et performante Tels sont bien les enjeux de cet organe de gouvernance qui est présent aujourd ? hui dans la quasi-totalité des sociétés cotées mais aussi dans un cadre non contraint dans un nombre croissant de sociétés non cotées désireuses de structurer ou renforcer leurs pratiques de gouvernance Face à ces enjeux et à la professionnalisation croissante de la gouvernance les membres de comité d ? audit ont besoin de conna? tre les bonnes pratiques à mettre en ?uvre en regard des di ?érentes missions susceptibles d ? être con ?ées par le conseil L ? IFA a souhaité clari ?er les missions du comité d ? audit et identi ?er les bonnes pratiques dans le cadre des textes de loi et des rapports de place en France tout en rappelant son attachement au principe de collégialité des décisions du conseil d ? administration C ? est pour répondre à cet objectif que l ? IFA a jugé utile de mettre à jour le précédent guide intitulé Les comités d ? audit