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Gouvernance bancaire comite de bale

Comité de B? le sur le contrôle bancaire Orientations Principes de gouvernance d ? entreprise à l ? intention des banques Juillet CLe présent document est traduit de l ? anglais En cas de doute ou d ? ambigu? té se reporter à l ? original Corporate governance principles for banks Publication également disponible sur le site de la BRI www bis org ? Banque des Règlements Internationaux Tous droits réservés De courts extraits peuvent être reproduits ou traduits sous réserve que la source en soit citée ISBN - - - - en ligne CSommaire Glossaire Principes de gouvernance d ? entreprise à l ? intention des banques Introduction Di ?érences entre juridictions Applicabilité proportionnalité et di ?érences des approches en matière de gouvernance Principe ?? Responsabilités générales du conseil d ? administration Principe ?? Composition et quali ?cations du conseil d ? administration Principe ?? Structure et pratiques du conseil d ? administration Principe ?? Direction Principe ?? Gouvernance des groupes bancaires Principe ?? Fonction gestion des risques Principe ?? Détection suivi et contrôle des risques Principe ?? Communication en matière de risque Principe ?? Conformité Principe ?? Audit interne Principe ?? Rémunération Principe ?? Information et transparence Principe ?? Rôle des autorités de contrôle Principes de gouvernance d ? entreprise à l ? intention des banques iii C CGlossaire administrateur dirigeant administrateur indépendant appétence pour le risque banque établissement bancaire conseil d ? administration conseil culture de l ? entreprise en matière de risque culture du risque déclaration d ? appétence pour le risque devoir de diligence Membre du conseil par exemple administrateur qui exerce des fonctions de direction au sein de la banque il est à noter que certaines juridictions excluent cette possibilité Au contraire un administrateur non dirigeant est un membre du conseil qui n ? exerce pas de fonctions de direction au sein de la banque Aux ?ns du présent document administrateur non dirigeant dont la capacité à exercer un jugement objectif n ? est pas entravée par une quelconque in uence d ? origine interne ou externe de nature politique ou patrimoniale Degré global et types de risques préalablement ?xés et inférieurs à la tolérance au risque qu ? une banque est disposée à assumer pour réaliser ses objectifs stratégiques et son plan d ? activité Toute banque holding bancaire ou autre entreprise considérée par les autorités de contrôle bancaire comme étant la société mère d ? un groupe bancaire en vertu de la législation nationale applicable selon le jugement de l ? autorité de contrôle nationale Instance qui supervise la direction La structure du conseil d ? administration varie selon les pays Dans le présent document les termes conseil d ? administration ? et conseil ? recouvrent les di ?érentes formes de conseils d ? administration prévues par les législations nationales et doivent être interprétés conformément à la loi en vigueur dans la juridiction en question Normes attitudes et conduites d ? une banque relatives à la sensibilisation au risque à la prise