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Guide accessibilite mi neuves ddt63 2010 pdf 1

Observatoire de l ? accessibilité - Département du Puy-de-dôme - Guide de l ? accessibilité M I XLGH GH O DFFHVVLELOLWp Maisons Individuelles neuves autres que celles réalisées par le propriétaire pour son propre usage M I Accessibles aux personnes handicapées N O T I XGLWLI HQWDO RWHXU LVXHO NOTICE LOI - ? A H Pour l ? égalité des droits et des chances la participation et la citoyenneté des personnes handicapées NOTICE ACCESSIBILITE PC ? A H à annexer aux pièces de la demande d ? autorisation de travaux avec ou sans Permis de Construire GUIDE TECHNIQUE DE CONCEPTION Prescriptions règlementaires croquis et commentaires LES TEXTES REGLEMENTAIRES Codes décrets et arrêtés PREFECTURE DE LA REGION AUVERGNE PREFECTURE DU PUY-DE- DOME Edition Janvier Mise à jour Janvier CDépartement du Puy-de-Dôme Observatoire départemental de l ? accessibilité Création le mars Les membres fondateurs Les organismes région Auvergne Préfet de région Auvergne préfet du Puy de Dôme ou son représentant Directeur régional de l ? équipement DRE Directeur régional du travail de l ? emploi et de la formation professionnelle Auvergne DRTEFP Directeur de la CRAM Auvergne Directeur régional des a ?aires sanitaires et sociales DRASS Secrétaire régional de l ? organisme professionnel de prévention du b? timent et des travaux publics OPPBTP Les administrations départementales Directeur départemental de l ? équipement DDE Directeur départemental des a ?aires sanitaires et sociales DDASS Les organismes professionnels Président de l ? O ?ce Départemental du B? timent et des Travaux Publics du Puy-de- Dôme ODBTP représentant l ? ensemble des organismes professionnels de l ? acte de b? tir ou son suppléant Président de l ? Ordre des Architectes région Auvergne ou son suppléant Les associations de personnes handicapées Président de l ? association des malades et handicapés AMH ou son suppléant Directeur départemental de l ? association des paralysés de France APF ou son suppléant Président du groupement d ? action pour l ? insertion et la promotion des aveugles et amblyopes de la région Auvergne GAIPAR ou son suppléant Président de l ? association départementale d ? amis et de parents de personnes handicapées mentales ADAPEI ou son suppléant - Association cooptée en Le bureau de l ? observatoire départemental Il est composé de dix membres représentant leurs organismes Le représentant de la Préfecture ou son suppléant Le représentant de la direction départementale de l ? équipement DDE Le représentant de la direction régionale du travail de l ? emploi et de la formation professionnelle Auvergne DRTEFP Le représentant de la direction de la caisse régionale d ? assurance maladie CRAM Auvergne Le représentant de la direction départementale des a ?aires sanitaires et sociales DDAS Le Président de l ? O ?ce Départemental du B? timent et des Travaux Publics du Puy de Dôme ODBTP représentant l ? ensemble des organismes professionnels de l ? acte de b? tir ou son suppléant Le Directeur départemental de l ? association des paralysés de France APF ou son suppléant Le Président de l ?