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Guide arch iv age ASSOCIATION CALVADOSIENNE pour la SAUVEGARDE de l ? ENFANT à l ? ADULTE GUIDE PRATIQUE ARCHIVAGE Le guide pratique archivage papier ? vous accompagne dans votre mission d ? archivage Impasse des Ormes ?? CS ?? HEROUVILLE SAINT CLAIR Tel

ASSOCIATION CALVADOSIENNE pour la SAUVEGARDE de l ? ENFANT à l ? ADULTE GUIDE PRATIQUE ARCHIVAGE Le guide pratique archivage papier ? vous accompagne dans votre mission d ? archivage Impasse des Ormes ?? CS ?? HEROUVILLE SAINT CLAIR Tel - Fax Internet http www acsea fr - E mail acsea acsea asso fr Association loi déclarée en préfecture de Caen sous le numéro W Numéro de SIRET CSommaire Préambule ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Partie première Notions élémentaires d ? archivage ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Partie seconde Règles de conservation et de sécurisation physique des archives papiers à l ? ACSEA ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Partie troisième Archivage des documents papiers communs et transverses à l ? ensemble des établissements et services de l ? ACSEA archives privées ? p Partie quatrième Archivage des documents papiers spéci ?ques à chaque établissement et services archives publiques ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Partie cinquième Archivage des données de santé ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Partie sixième Archivage associatif ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Annexes ? Modèles de demande de visa d ? élimination ? Liste des prestataires pouvant aider à la destruction ? Modèle de lettre à adresser à une personne souhaitant consulter son dossier alors que celui-ci est détruit ? Mode des échantillonnages à opérer CPréambule L ? ACSEA en quelques mots ? La sauvegarde du Calvados fondée en est une association loi Elle s ? inscrit dans la droite ligne du courant historique des Sauvegardes puisque son premier service le service social près des tribunaux pour enfants voit le jour en Très rapidement l ? association se positionne sur le champ du handicap en ouvrant le premier établissement destiné à accueillir des mineurs Champ Goubert ? en L ? ACSEA conna? t ensuite une croissance régulière Elle développe des actions et exerce des missions dans les champs de la santé de la prévention de la protection de l ? enfance et de l ? adulte de l ? éducation spécialisée du handicap de la formation et de l ? insertion professionnelle Association la? que son action est constamment guidée par l ? ensemble des droits fondamentaux reconnus à l ? être humain Depuis une trentaine d ? années l ? ACSEA a étendu sa raison d ? être aux adultes a ?n de les soutenir dans leur autonomie via des accompagnements adaptés en matières de lutte contre les exclusions d ? insertion socio-professionnelle ou de protection Dans ce cadre l ? ACSEA Accompagne des enfants des adolescents et des