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Guide des inspections basees

C CCOTRIDIASO Guide des Inspections basées sur le Dialogue Une procédure de visite d ? inspection du travail en hygiène et sécurité Visite d ? inspection plani ?ée Document destiné aux agents chargés de l ? inspection du travail du Ministère de l ? Emploi et de la Formation Professionnelle Document adopté par le Comité de Pilotage en février Cadre général CCoopération tripartite dano-marocaine sur le dialogue social Objectif du groupe de travail dano-marocain Développement d ? une méthode pour l ? inspection du travail en hygiène et sécurité évaluation des lieux du travail qui respecte le dialogue social et qui implique tous les partenaires les employeurs les salariés et leurs représentants Document établi par le groupe principal de formateurs chargés de l ? inspection du travail et validé par les partenaires sociaux Ce groupe de travail est composé de M Taib Taibi Ouazzani M Abdessamad Drissi M Abdellah Benfriha Dr Khadija Harourate M Michael Eirup M Jacob L Duch M Jorn N Andersen Mme Birgit S Larsen Le projet COTRIDIASO remercie toutes les personnes qui ont contribué à la rédaction de ce guide et leur est reconnaissant pour les e ?orts fournis Rabat Mai Karl Christian Kjaer Coordinateur Principal CProcédure de visite d ? inspection du travail en hygiène et sécurité visite plani ?ée Plan Introduction Généralités sur l ? inspection du travail - Missions de l'inspection du travail - Champ d ? intervention de l ? inspection du travail - Principaux textes législatifs et réglementaires régissant la santé et la sécurité au travail Procédure de la visite d ? inspection HS - Di ?érents types de visites d ? hygiène et de sécurité - Champ d ? application de la procédure - Dé ?nition de l ? inspection en HS - Objectifs - Responsabilités - Résumé de la procédure I-Programmer l ? inspection Etape Cibler les priorités Etape Fixer un calendrier Etape Choisir le moment opportun Etape Informer l ? employeur II-Se préparer Etape Etablir les objectifs de l ? inspection Etape Préparer l ? inspection Etape S ? assurer de la logistique III-Réaliser l ? inspection Etape Arrivée à l ? établissement Etape Prendre les précautions nécessaires pour protéger sa santé et sa sécurité lors de la visite Etape Réunion préliminaire Etape Inspecter le site et consulter et véri ?er les documents registres et a ?ches Etape Evaluer les informations obtenues par observation entretiens et documentations Etape Réunion de conclusion IV-Etablir le rapport le transmettre et assurer le suivi Les suites d ? une visite d ? inspection - Communication aux employeurs - La mise en demeure - Le procès-verbal d ? infractions Annexes Conventions et recommandations de l'OIT sur la sécurité et la santé au travail Fiche de synthèse Lettre d ? annonce de la visite d ? inspection à l ? employeur Aide mémoire de la visite Rapport de visite Mise en demeure avec délai Mise en demeure sans délai CIntroduction Cette procédure a été développée pour aider les agents chargés de l ? inspection