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Instruction 023 minesu 1 mtrrrl wlrr rIe-lr -L I l ? prilryrrn Uiino r liyrrr rlu r yr MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT ?UP? ruEUR ET UNIVERSITAIRE r NSTR UCTTON AC An É rril QUn NOO U IN E ?U CÀ B M I N MN Bl B L B NAz I T U O DECEMBRE O I PORTANT DIRf C TIVE

mtrrrl wlrr rIe-lr -L I l ? prilryrrn Uiino r liyrrr rlu r yr MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT ?UP? ruEUR ET UNIVERSITAIRE r NSTR UCTTON AC An É rril QUn NOO U IN E ?U CÀ B M I N MN Bl B L B NAz I T U O DECEMBRE O I PORTANT DIRf C TIVE ? RELATTYE ? À UANNEE ACÀDEMIQUE o t- ü ?a nlrsa Décem bre I l ? l F- CTABLE DES MATIÈRES TABLE DES MA ÈRES NTRODUCT ON LA GÉNÉRALISATIoN DU LMD UN AToUT PouR LA REVALoRISATIoN DE LA RECHERCHE ET DE LA FORMATION I CHAPITRE I DOMAINE DE LA GOUVERNANCE ADMINISTRATIVE ET PATRIMONIALE t DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTA RES DU CALENDRTER ACADÉM QUE r DE LA NUMÉR SAT ON I DE LA PERMANENCE DES AUTORITÉS ACADÉMIQUES I DE LA TENUE DES RÉUNIONS DES ORGANES I DU PATRIMOINE DE L'EFFORT DE CONSTRUCTION ET DE L'OUTIL INFORMA? IQUE I DE L'ASSURANCE-QUALITÉ DANS LES ÉTABIISSEMENTS DES STAT ST QUES s DU GENRE ET DE LA PARIÉ le I DES PERSONNES VIVANT AVEC HANDICAP I DES ACTIVITÉS CULTURELLES ARTISTIQUES ET SPORTIVES D? L'ENVIRONNEMENT D'APPRENTISSAGE ET DE TRAVAIL t DE LA CONFÉRENCE DES CHEFS D' ÉTAB SSEMENTS DE LA COORDTNATION ESTUD ANT NE I DE LA PROMOTION DES VALEURS GHAPITRE il DOMATNE DE LA FORMATTON DES TNSCRIPTIONS Des dispositions générales Des inscriptions en Médecine Des inscriptions spéciales Dès inscriptions des étudiants étrangers Du concours d'admission dans les classes de recrutement Du respect de la capacité d'accuei t C Des inscriptions dans les classes montantes DE L' ACCUEIL ET DE LA pRtSE EN CHARGE DES ÉtUOlRt'ttS De la Cellule d'Orientation et de Guidance Du bureau des étudiants étrangers II DU DOSSTER DES ÉTUDIANTS De la gestion du dossier de scolarité g Du contrôle de I'opération des inscriptions et de la scolarité DES ENSETGNEMENTS cours Des programmes des De la charge horaire Des notes de cours et autres documents polycopiés De la création de nouveaux établissements et de nouvelles ?lières d'études t DE LA RELEVE ACADEM QUE il DE LA FORMATTON DU TRO S ÈME CYCLE Des conditions d'admission De la durée des études De I'organisation des études du troisième cycle t ' De La composition du jury De la soutenance de la thèse de doctorat il DE LA CHATRE UNESCO t DE LA FORMATTON OUVERTE ET À O STRNCE II O DES FORMATIONS DE COURTE DURÉE il DES ÉVruUR? ONS l De l'évaluation des apprentissages De I'appréciation des enseignements enseignants par les étudiants II DE LA PRODUCTION DES PALMARES DES RESULTATS DES SESSIONS D'EXAMENS so CHAPITRE III DOMAINE DE LA RECHERCHE ilt DE LORGANTSATION DE LA RECHERCHE tt DES BIBL OTHÈQUES s s III DES RELATIONS ET PARTENARIATS SCIENTIFIQUES III DE LAVALORISATION DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE lll DE L'EXPOSITION DES CEUVRES DE L'ESPR T s ? l CCHAPITRE tV DOMATNE F NANC ER v DES FRATS D' ETUDES d'admission V Des frais de participation au concours ss lV Des frais d'inscription dans les établissements publics et privés publics