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note de presentation generale du projet v3

PROJET D ?IMPLANTATION D ?UNE CENTRALE PHOTOVOLTA? QUE AU SOL Société ARMORIRIS ? Commune de Parves Nattages Note de présentation générale du projet CSOMMAIRE INTRODUCTION ARTICLE NOTE DE PRESENTATION PRESENTATION DU DEMANDEUR OBJET DE L ? ENQUETE SITUATION DE L ? INSTALLATION PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DU PROJET CHOIX DES MODULES PHOTOVOLTAIQUE PHASE TRVAUX PHASE D ? EXPLOITATION DE LA CENTRALE PHASE DE DEMANTELEMENT DE LA CENTRALE COMPATIBILITE DES DOCUMENTS D ? URBANISMES JUSTIFICATION DU CHOIX D ? IMPLANTATION ARTICLE TEXTES REGISSANT L ? ENQUÊTE PUBLIQUE INTEGRATION A LA PROCEDURE GLOBALE TEXTES REGISSANT L ? ENQUETE REGLEMENTATION APPLICABLE AU CENTRALE PV L ? ENQUETE PUBLIQUE ARTICLE AVIS EMIS SUR LE PROJET ARTICLE BILAN DES PROCEDURES CONCERTATION ACTIONS DE COMMUNICATION ACTIONS DE CONCERTATION ARTICLE AUTRES AUTORISATIONS NECESSAIRES POUR LA REALISATION DU PROJET AUTORISATION DE DEFRICHEMENT DEMANDE DE DEROGATION ESPECES PROTEGEES page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page page CINTRODUCTION La présente note d ? information concerne le projet d ? une centrale solaire photovolta? que au sol située sur une ancienne carrière sur la commune Parves-et-Nattages dans l ? Ain Le projet est développé dans le cadre d ? une réponse à l ? appel d ? o ?res de la CRE Commission de Régulation de l ? Energie portant sur la réalisation et l ? exploitation des centrales solaires photovolta? ques au sol d ? une puissance supérieure à kWc Il s ? inscrit également dans les objectifs du plan d ? action de la France qui prévoit de porter à la part des énergies renouvelables dans la consommation d ? énergie d ? ici L ? implantation de modules photovolta? ques pour la production d ? énergie renouvelable permet la reconversion et la valorisation de l ? ancienne carrière marbrière Le projet de centrale solaire au sol a été initié en par la commune de Parves-etNattages a ?n d ? optimiser une réserve foncière de la commune La valorisation d ? un terrain inexploité par une production d ? énergie renouvelable et par une gestion environnementale du site correspond aux principes soutenus par ARMORIRIS Dans ce cadre un permis de construire a été déposé Les projets de parc photovolta? ques sont principalement régis par le code de l ? urbanisme et le code de l ? environnement ARTICLE NOTE DE PRESENTATION DEMANDEUR Le projet est porté par la Société ARMORIRIS Elle est uniquement dédiée aux phases d ? investissement de construction et d ? exploitation de la centrale photovolta? que de Parves-etNattages Elle est possédée par un groupement d ? actionnaires composé de la foncière du Groupe LEGENDRE ARMORGREEN et la société IRISOLARIS ARMORIRIS IRISOLARIS avenue des Chasséens - ZI de l'Avon - Gardanne Représentant Monsieur RONAN CADIC Responsable Développement Tél ?? Mobile Mail ronan cadic irisolaris com CARMORGREEN est une société bretonne présente sur tout le territoire et sur le plan international spécialisée dans le domaine des Énergies Renouvelables et adossée au GROUPE LEGENDRE Ce