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p6 contenu rapport eies elima

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE LE RAPPORT D ? EIES CObjectifs A l ? issue de la présentation le participant doit être capable de ? Ma? triser les éléments de rédaction d ? une EIES ? Conna? tre la structuration type d ? un rapport EIES ? Apprécier la qualité d ? un rapport EIES Plan Introduction C - Éléments de rédaction - Structuration type - Analyse de la qualité du rapport Conclusion INTRODUCTION ? L'étude d'impact doit être concise claire et comporter tous les éléments qui permettent de juger de sa qualité et de la pertinence du projet concerné ? L'équipe de réalisation doit être identi ?ée et toutes les sources d'information citées ? La structure compétente en matière d'analyse du rapport doit être en mesure de véri ?er que l'étude a été réalisée selon une méthode Cscienti ?que dans le respect des règles de l'art pour chaque élément couvert ? Les méthodes utilisées doivent être décrites Au sens de la loi le rapport d ? EIES est le document qui consigne les résultats de l ? étude Il doit permettre ? Au promoteur de plani ?er et concevoir et de mettre en ?uvre un projet ou programme de développement qui minimise les e ?ets environnementaux négatifs et maximise les béné ?ces en termes de coût-e ?cacité ? À l ? autorité de prendre une décision d ? autorisation en connaissance de cause ? Au public de mieux comprendre le projet ou programme de développement et ses impacts sur l ? environnement et les populations concernées CI- ÉLÉMENTS DE RÉDACTION I- RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ? En respect du principe de participation mettre à la disposition du public aux ?ns d ? information un résumé ??vulgarisé ?? des éléments essentiels et importants de l ? étude de ses conclusions ainsi que de tout autre type de documents nécessaires à la bonne compréhension du projet ? Texte de conception simple d ? une écriture concise et compréhensible par le public dans une langue qui lui est accessible ? Présenté sous forme facilement reproductible par les médias d ? information et en quantité su ?sante pour les besoins de la consultation publique et de l ? autorisation du projet ? Idéalement présenté séparément CI- RAPPORT D ? EIES Conditions générales ? Synthétique et ne contenir que les éléments importants concourant à la décision ? Conception de la page titre du rapport en respect des normes nationales et internationales titre du projet nom du promoteur date de réalisation du document ? Autres éléments en annexes ? Tous documents ayant servi à la conception et à la rédaction de l ? étude d ? impact rendus disponibles pour consultation à la demande du ministère en charge de l ? environnement CI- CARTOGRAPHIE ? Cartographier à des échelles appropriées les données de l ? étude qui peuvent na? tre phénomènes du milieu naturel ou du milieu humain I- MÉTHODES ? Présenter et expliciter clairement les méthodes ou techniques utilisées au cours de la réalisation de l ? étude