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Bizerte stir pges v3 REPUBLIQUE TUNISIENNE PROJET DE DÉMONSTRATION ET DE PROMOTION DES BONNES TECHNIQUES ET PRATIQUES POUR GERER LES DAS ET LES PCB EN TUNISIE Financement FEM N TF Audit et Plan de Gestion Environnemental et Social des PCB Société Tunisien

REPUBLIQUE TUNISIENNE PROJET DE DÉMONSTRATION ET DE PROMOTION DES BONNES TECHNIQUES ET PRATIQUES POUR GERER LES DAS ET LES PCB EN TUNISIE Financement FEM N TF Audit et Plan de Gestion Environnemental et Social des PCB Société Tunisienne des Industries de Ra ?nage STIR Zarzouna Gouvernorat de Bizerte Réalisé par Adnan BEZZAOUIA et Faouzi BEN AMOR Rapport version ?nale août CSTIR ?? Bizerte Social des PCB Audit et Plan de Gestion Environnemental et Table des Matières INTRODUCTION GÉNÉRAL OBJECTIF DES PGES MÉTHODOLOGIE D ? AUDIT PRÉSENTATION DU DÉTENTEUR DES PCB DESCRIPTION DU PROJET PHASES DU PROJET ACTIVITÉS DU PROJET CADRE RÉGLEMENTATION ET INSTITUTIONNEL CADRE RÉGLEMENTAIRE CADRE INSTITUTIONNEL DES PCB EN TUNISIE ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT LOCALISATION DU SITE CARACTÉRISTIQUES ENVIRONNEMENTALES ET SOCIALES DU SITE Environnement naturel Conditions environnementales Cadre social Historique sur la pollution du sol et du sous- sol Hygiène et sécurité des travailleurs en contact avec les PCB HISTORIQUE DE L ? EXPLOITATION DES ÉQUIPEMENTS ET LA GESTION DES PCB INVENTAIRE DES PCB EXISTANT DANS LE SITE Equipements électriques susceptibles de contenir du PCB Transformateurs Bobines de lissage Sols contaminés IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX DES PCB IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX IMPACTS SOCIAUX MESURES ENVISAGÉES POUR RÉDUIRE LES IMPACTS NÉGATIFS DU PROJET DE GESTION DES PCB SUR L ? ENVIRONNEMENT MESURES D ? ATTÉNUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX MESURES D ? ATTÉNUATION DES IMPACTS NÉGATIFS SOCIAUX CONSULTATION PUBLIQUE PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL SPÉCIFIQUE DU SITE LE PGES CALENDRIER DE MISE EN ?UVRE DU PGES PLAN DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL PLAN DE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS BUDGET DE MISE EN ?UVRE DU PGES CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS ANNEXES Page CSTIR ?? Bizerte Social des PCB Audit et Plan de Gestion Environnemental et Acronymes ANGED ANPE BM DAS EICES EPI kVA PCB PGES PNM POPs PPM SACEM SOTULUB STIR Agence Nationale de Gestion de Déchets Agence Nationale de Protection de l ? Environnement Banque Mondiale Déchets d ? activités sanitaires Etude d ? impact cadre environnementale et sociale Equipement de Protection Individuelle Kilovolt-Ampère Polychlorobiphényles Plan de Gestion Environnementale et sociale Plan national de mise en ?uvre de la Convention de Stockholm les Polluants organiques persistants Polluants organiques persistants Partie par million ou mg kg Société Anonyme de Constructions Electromécaniques Société Tunisienne de Lubri ?ants Société Tunisienne des Industries de Ra ?nage Page CSTIR ?? Bizerte Social des PCB Audit et Plan de Gestion Environnemental et Introduction Général Le présent document constitue le rapport d ? audit et plan de gestion environnemental et social spéci ?que aux équipements électriques et déchets susceptibles de contenir des polychlorobiphényles PCB sur le site de la Société Tunisienne des Industries de Ra ?nage STIR à Zarzouna Gouvernorat de Bizerte Il est réalisé dans le cadre du Projet de démonstration et de promotion des bonnes techniques et pratiques pour gérer les déchets d ? activités sanitaires DAS et les PCB en Tunisie Ce Projet dont le coût global est de US millions y compris un don du FEM de US millions contribuera à la réalisation