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Cchreglem 2021 1 Code de la construction et de l'habitation Partie réglementaire Articles R - à R - Livre Ier Construction entretien et rénovation des b? timents Articles R - à R - Naviguer dans le sommaire du code Titre Ier RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À

Code de la construction et de l'habitation Partie réglementaire Articles R - à R - Livre Ier Construction entretien et rénovation des b? timents Articles R - à R - Naviguer dans le sommaire du code Titre Ier RÈGLES GÉNÉRALES APPLICABLES À LA CONSTRUCTION ET LA RÉNOVATION DE B? TIMENTS Articles R - à R - Chapitre Ier Dé ?nitions Articles R - à R - Article R - Création Décret n - du juin - art Constituent des b? timents d'habitation au sens du présent livre les b? timents ou parties de b? timent abritant un ou plusieurs logements y compris les foyers tels que les foyers de jeunes travailleurs et les foyers pour personnes ? gées autonomes à l'exclusion des locaux exclusivement à usage professionnel des établissements recevant du public au sens de l'article R - et des immeubles de grande hauteur au sens de l'article R - Sont considérés comme foyers pour personnes ? gées autonomes les établissements dont le niveau de dépendance moyen des résidents est inférieur à un seuil ?xé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement de l'intérieur et des personnes ? gées et qui accueillent une proportion de résidents dépendants dans la limite d'un taux ?xé par l'arrêté précité Un logement ou habitation comprend d'une part des pièces principales destinées au séjour ou au sommeil éventuellement des chambres isolées et d'autre part des pièces de service telles que cuisines salles d'eau cabinets d'aisance buanderies débarras séchoirs ainsi que le cas échéant des dégagements et des dépendances Article R - Création Décret n - du juin - art I - Pour l'application des dispositions du présent livre pour la construction de b? timents à usage d'habitation ou de caractéristiques similaires les gros et menus ouvrages sont dé ?nis selon les dispositions ci-après II - Les gros ouvrages sont a Les éléments porteurs concourant à la stabilité ou à la solidité du b? timent et tous autres éléments qui leur sont intégrés ou forment corps avec eux b Les éléments qui assurent le clos le couvert et l'étanchéité à l'exclusion de leurs parties mobiles Ces éléments comprennent notamment les revêtements des murs à l'exclusion de la peinture et des papiers peints - les escaliers et planchers ainsi que leur revêtement en matériau dur - les plafonds et les cloisons ?xes - les portions de canalisations tuyauteries conduites et gaines de toute sorte logées à l'intérieur des murs plafonds ou planchers ou prises dans la masse du revêtement à l'exclusion de celles qui sont seulement scellées - les charpentes ?xes des ascenseurs et monte-charge - les b? tis et huisseries des portes fenêtres et verrières Les menus ouvrages sont les éléments du b? timent autres que les gros ouvrages façonnés fabriqués ou installés par l'entrepreneur Ces éléments comprennent notamment les canalisations radiateurs tuyauteries conduites gaines et revêtements de toutes sortes autres que ceux constituant de gros ouvrages - les éléments mobiles nécessaires au clos et au couvert tels que portes fenêtres persiennes et volets CIII