Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Contrat bet DEMOLITION D'UN IMMEUBLE R ET RECONSTRUCTION DE L'IMMEUBLE EN R CONTRAT DES ETUDES TECHNIQUES ET DU SUIVI DES TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DE CONSTRUCTION CCONTRAT PASSE ENTRE La Et désignée ci-après par Le Ma? tre d ? Ouvrage ET d'une part Le Bur

DEMOLITION D'UN IMMEUBLE R ET RECONSTRUCTION DE L'IMMEUBLE EN R CONTRAT DES ETUDES TECHNIQUES ET DU SUIVI DES TRAVAUX DE DÉMOLITION ET DE CONSTRUCTION CCONTRAT PASSE ENTRE La Et désignée ci-après par Le Ma? tre d ? Ouvrage ET d'une part Le Bureau d'Etudes Techniques ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sis à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de Rabat sous n ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ICE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné dans ce contrat par l ? expression B E T ? d'autre part IL EST CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU CONTRAT ARTICLE DONNEES DE BASE DU PROJET ARTICLE ENGAGEMENT ARTICLE MISSIONS DU BET ARTICLE - DESCRIPTION DES ELEMENTS DE MISSIONS ARTICLE REGLEMENT ET DECOMPTES DES TRAVAUX R D T ARTICLE REMUNERATION DU BET ARTICLE DELAIS D'ETABLISSEMENT ET D'APPROBATION DES DOCUMENTS ARTICLE MODIFICATIONS APPORTEES DANS LE PROGRAMME ARTICLE LITIGES ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR DU CONTRAT ARTICLE OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet les études techniques et le suivi des travaux de CARTICLE DONNEES DE BASE DU PROJET Le Ma? tre de l'Ouvrage et le Ma? tre d' ?uvre remettent au BET préalablement les documents et renseignements nécessaires à l ? accomplissement de sa mission et notamment Les plans architecturaux de l ? immeuble en question Les plans de repérage de tous les lots techniques Copie de l ? autorisation de contruire et un plan approuvé par les autorités compétentes Les études de sol établies par un laboratoire agréé à l ? achévement des travaux de démolition Tous les autres documents présentants un intérêt pour la mission du BET ARTICLE ENGAGEMENT Le BET devra accomplir sa mission selon les règles de l'Art et s'engage à observer outre les prescriptions du code des devoirs professionnels de l'ingénierie les directives et les instructions qui pourront lui être données par le Ma? tre d'Ouvrage en ce qui concerne les programmes les délais et l ? ordre d'urgence des travaux ainsi que celles relatives aux modalités d'exécution de chacune des missions prévues au présent contrat ARTICLE MISSIONS DU BET Dans le cadre du présent contrat le Bureau d ? Etudes Techniques sera chargé des missions suivantes ?? Réalisation des études techniques tous corps d ? état de la construction ?? Etablissement du Dossier de Consultation des Entreprises ?? Accompagner l ? Entreprise désignée dans l ? opération de démolition de l ? immeuble existant de la mise en oeuvre des actions de protections de contreventement et