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Contrat ORDRE NATIONAL DES ARCHITECTES CONSEIL NATIONAL C Résidence My Ismail Square Washignton Rabat Tel - - - Fax - - - Email cnoa iam net ma CONTRAT D ? ARCHITECTE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Conformément au Cahier des Clauses Générales du CR de ?

ORDRE NATIONAL DES ARCHITECTES CONSEIL NATIONAL C Résidence My Ismail Square Washignton Rabat Tel - - - Fax - - - Email cnoa iam net ma CONTRAT D ? ARCHITECTE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Conformément au Cahier des Clauses Générales du CR de ? ? ? ? ? ? ? ? ? n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Entre Mr LOTFI BADR et Mr LOTFI HICHAM C I N N E et E Adresse JURASTRASSE - BERNE SUISSE CH et C M LOT BOUMASMAR NR MARRAKECH Désigné ci-après par le Ma? tre d ? ouvrage ? d ? une part M ABDERRAHIM MISSOUR Architecte Inscrit à l ? Ordre National des Architectes et autorisé à exercer sous le n du JUIN Domicilié à Rue Ibn Habous Im So ? N Gueliz A coté de Pizza Hute Marrakech Conseil Régional du Marrakech Sa ? Patente n - T V A n - CNSS n Désigné ci-après par architecte ? ma? tre de l ? ?uvre ? d ? autre part Contrat uni ?é secteur privé cahier des clauses particulières Page CLe Ma? tre d ? ouvrage ayant pris connaissance et accepté l ? ensemble des termes du cahier des clauses générales adopté par l ? Ordre National des Architectes le ainsi que les textes de lois et règlements auxquels il se réfère Il a été convenu d ? un commun accord ce qui suit Article Objet du contrat Le ma? tre d ? ouvrage Mr LOTFI BADR et Mr LOTFI HICHAM Con ?e à Mr WAIL BENADEIM architecte DENAUT ou représentant légal du groupement ou société d ? architectes la mission de concevoir et suivre l ? exécution jusqu ? à terme du projet de MODIFICATION D ? UN LOGEMENT EN R Sur un terrain objet du Titre Foncier n sis à DOUAR LAHKAKMA ?? COMMUNE SOUIHLA Préfecture Province PREFECTURE DE MARRAKECH Commune SOUIHLA Selon les modalités détaillées ci-après Article Obligations de l ? architecte M ABDERRAHIM MISSOUR s ? engage en tant qu ? architecte ??ma? tre d ? ?uvre à Etablir les documents graphiques et écrites nécessaires pour le dossier de demande d ? autorisation de construire et pour l ? exécution des ouvrages Assurer le suivi des travaux et veiller après ouverture du chantier et pendant les travaux au respect des plans autorisés NE VARIETUR ? Adresser une noti ?cation au ma? tre d ? ouvrage et signaler sur le cahier de chantier toutes les modi ?cations apportées aux plans autorisés pendant les travaux Etablir le cas échéant et à la demande du ma? tre d ? ouvrage tous les plans modi ?catifs rendus nécessaires par le déroulement des travaux en aviser l ? autorité compétente Délivrer en ?n de chantier une attestation de ?n des travaux ? Article Obligations du ma? tre d ? ouvrage Mr LOTFI BADR et Mr LOTFI HICHAM en tant que ma? tre d ? ouvrage S ? engage à fournir à l ? architecte tous les