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Cps 45 2022 ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NATIONAL DE L ? URBANISME DE L ? HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE MAITRE D ? OUVRAGE DÉ LÉ GUÉ AGENCE NATIONALE DES EQUIPEMENTS PUBLICS APPEL D ? OFFRES OUVER

ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NATIONAL DE L ? URBANISME DE L ? HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE MAITRE D ? OUVRAGE DÉ LÉ GUÉ AGENCE NATIONALE DES EQUIPEMENTS PUBLICS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? ECOLE NATIONALE D ? ARCHITECTURE D ? OUJDA CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES BUREAU D ? ETUDES TECHNIQUES ARCHITECTES OMAIT Engineering BET OMAIT ENGINEERING Secteur Lot D Hay Riad Rabat Tél Fax E-mail betomait gmail com HOUSSINE BENHAMMOU Architecte Boulevard Youssef Ibn Tache ?ne Résidence Youssef Ibn Tache ?ne N au ème étage Oujda Tél Fax CMaitre D ? ouvrage Ministè re De L ? amé nagement Du Territoire National De L ? urbanisme De L ? habitat Et De La Politique De La Ville Maitre D ? ouvrage Délégué Agence Nationale Des Equipements Publics Projet Travaux De Construction De L ? é cole Nationale D ? architecture d ? Oujda CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Page APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? ECOLE NATIONALE D ? ARCHITECTURE D ? OUJDA Marché passé par appel d ? o ?res sur o ?res de prix en application des dispositions de l ? alinéa du paragraphe de l'article du paragraphe de l'article et de l ? alinéa du paragraphe de l'article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics ENTRE Madame la Directrice Générale de l ? Agence Nationale Des Equipements Publics représentée par le Directeur Régional Centre-Est de l ? Agence Nationale Des Equipements Publics désigné ciaprès par ADMINISTRATION MA? TRE D ? OUVRAGE OU MA? TRE D ? OUVRAGE DELEGUÉ ? D'UNE PART ET Monsieur Agissant au nom et pour le compte de Au capital de Dhs Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n A ?lié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n Titulaire d'un compte bancaire n Ouvert à Faisant élection de domicile au Patente n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N d ? I Fiscale En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés désigné ci-après par l ? Entrepreneur ? D ? AUTRE PART IL A ÉTÉ ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT Travaux De Construction De L ? école Nationale D ? architecture d ? Oujda CMaitre D ? ouvrage Ministè re De L ? amé nagement Du Territoire National De L ? urbanisme De L ? habitat Et De La Politique De La Ville Maitre D ? ouvrage Délégué Agence Nationale Des Equipements Publics Projet Travaux De Construction De L ? é cole Nationale D ? architecture d ? Oujda CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Page SOMMAIRE CHAPITRE I CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES CHAPITRE II CAHIER DES